| [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Jeu 20 Mar 2008 - 10:05 | |
| Sieur Parcifal s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Andromalius pour un salaire de 21 écus pour 19 points de caractéristiques donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (22 écus (salaire normallement dû)) Montant du gain perçu : 1 écus Preuves :Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Sieur Parcifal,
Vous avez engagé Adromalius pour 21 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 15 à 19 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous demande de me contacter sous deux jours dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Salutions Etoile5622, gendarme de Poligny Missive envoyée à la victime : Andromalius - Citation :
- Sieur Andromalius,
Vous avez été engagé par Parcifal pour 21 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 15 à 19 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de contacter me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Toutes mes salutations Etoile5622, gendarme de Poligny Fiche du contrevenant : Parcifal - Citation :
- Né(e) le 04 Juillet 2007
Parcifal fête son anniversaire le 31 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 49 Argent : 28 Parcifal cultive du maïs, du blé. Dernière connexion le 20 Mars 2008 à 09h49 Casier
Dernière édition par Etoile5622 le Jeu 27 Mar 2008 - 8:17, édité 2 fois | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Sam 22 Mar 2008 - 16:18 | |
| - Citation :
- Parcifal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Lun 24 Mar 2008 - 11:58 | |
| - Citation :
- Parcifal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Toujours en retraite... | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Jeu 27 Mar 2008 - 1:28 | |
| il n'est plus en retraite | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Jeu 27 Mar 2008 - 8:05 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 26 Mars 2008 à 16h03
Relance envoyée | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Mer 9 Avr 2008 - 16:46 | |
| L'intéressé c'est à nouveau rendu coupable d'esclavagisme ce 09 avril 1456. Copie du courrier en vue de la transaction et reprenant le préjudice du présent dossier: - Citation :
- Messire,
Tout d'abord je tiens à vous préciser que la procédure prévoit que ce type de transaction s'effectue sur base du prix maximum autorisé, et ce, tant pour la victime que pour l'auteur des faits. Il y a principalement deux raisons à ceci: 1° les transactions ne sont dans ce cas, pas tributaires des fluctuations incessantes de prix sur le marché 2° il est entièrement loisible au contrevenant de revendre la marchandise au prix maximum autorisé afin qu'il ne soit nullement lésé dans cette transaction.
Maintenant sur la forme, il s'agit en l'espèce d'un arrangement à l'amiable proposé pour vous éviter une mise en procès. Il est donc un peu déplacé, qu'en tant qu'auteur des faits, vous vous permettiez d'avoir des exigences en la matière.
En complément, après contrôle dans nos régistres, il appert que vous vous êtes également rendu coupable d'un fait similaire le 20 mars dernier, pour avoir embauché le Sieur Andromalius pour 21 écus au lieu de 22. Mon collègue le Gendarme Etoile5622 vous avait d'ailleurs envoyé une missive à ce sujet alors que vous étiez en retraite spirituelle (missive à laquelle vous n'avez répondu à ce jour).
En conclusion, cette ancienne infraction n'ayant pas été remboursée, la somme dont vous êtes redevable passe donc à 5 écus.La transaction qui vous est proposée par la Gendarmerie est donc la vente d'un fruit à 15,50 écus (soit 5 écus de plus que le prix de revente maximum). J'attend donc votre accord en vue de ce remboursement, faute de quoi ces 3 dossiers seront transmis à la Justice Comtale. Dans ce cas, il vous sera loisible de faire appel à un avocat.
Bien à Vous,
Gendarme Jerome, Brigade de Poligny | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Mer 9 Avr 2008 - 17:14 | |
| ca va donné un beau procès tout ça. je fais la demande en rentrant du boulot | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Mer 9 Avr 2008 - 17:27 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Parcifal
Date d'envoi : 2008-04-09 17:15:58 Je ne cherche pas à fuir mes responsabilité, ni à "avoir des exigences en la matière", mais à essayer de comprendre pourquoi lorsque l´on cherche à résoudre une faute à l´amiable, cela coute plus cher que la faute commise; et de plus, etre sanctionné de manière rétroactive alors que la missive de votre collègue ETOILE 5622 ne m´est jamais parvenue. En effet, j´ai essayer de régler ma faute du jour dès que vous me l´avez signalée, mais au 24-03-08 (fin de ma retraite), j´aurai fait l´autruche pour 1 écu????. Décidemment tout cela me surprends.
Mais que pui-je faire contre un dictate policier digne des petits freres de MAO.
Bon pour accord pour achat d´1 Fruits à 15,50 écus
Parcifal Réponse au contrevenant: - Citation :
- Messire,
Comme annoncé, le fruit à été mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny au prix de 15.50 écus. Ne tardez donc pas à en faire l'acquisition.
Je tiens néanmoins à vous préciser à nouveau qu'il vous est entièrement loisible de revendre ce fuit au prix maximum autorisé (soit 10.50 écus) afin de n'être nullement lésé dans cette transaction car la différence constitue exactement les 5 écus que vous deviez rembourser (donc aucune perte fiancière).
Deuxièmement, d'un contrôle dans le procès verbal de mon collègue, il appert que deux missives (dont un rappel le 27 mars) vous ont été envoyées dans la cadre du dossier pour l'emploi d'Andromalius. Permettez moi donc de douter de votre ignorance quand aux faits reprochés à l'époque.
Pour terminer, je doute fort que le procureur aprécie vos propos envers la gendarmerie dans votre dernière missive. Je fais ici référence au " dictate policier digne des petits freres de MAO " ....
Sur ce, je vous invite à vous rendre au marché en vue de la transaction convenue.
Gendarme Jerome, Brigade de Poligny | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Esclavagisme Parcifal / Andromalius Jeu 10 Avr 2008 - 10:54 | |
| il a de la chance lui.
affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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