[AC] Spéculation: Coachlosc - sac de farine

Sieur Coachlosc est suspecté de spéculation pour la vente à la gendarmerie d'un Sac de Farine à 15,75 écus alors qu'il en a fait l'acquisition la veille, sur le marché de Poligny, pour un montant de 15,60 écus.

Montant du gain:
- Outre le sac de farine acheté à titre de preuve par l'adjudant Barth à 15,75 écus
- 9 sacs de farine acquis à 15,60 écus ont été mis en vente à 15,75 écus et ont engendré un bénéfice frauduleux par spéculation de 1,35 écu.

Preuves:



Fiche du contrevanant: Coachlosc

Citation :

Né(e) le 12 Mai 2007
Coachlosc fête son anniversaire le 19 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 131
Argent : 0
Coachlosc est meunier.
Coachlosc cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 07 Février 2008 à 17h00

Missive au contrevenant

Citation :

Messire Coachlosc,

La gendarmerie de Poligny a constaté que vous vous êtes rendu coupable de spéculation sur la vente de sacs de farine.
Pour rappel de la Loi:
Chapitre 1 : Du Code du Commerce municipal
Article 1 : Spéculation
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

En effet, le 6 février vous avez acheté à l'adjudant de Gendarmerie Barth, 10 sacs de farine au prix unitaire de 15,60 écus.
Le lendemain vous avez remis en vente ces même sacs de blés pour un montant de 15,75 écus, nous en avons preuve d'achat.

Etant meunier (et non boulanger), vous ne pouvez invoquer de motif légitime à l'achat de ces 10 sacs de blé acquis dans l'unique but de les revendre à un prix plus élevé comme si les aviez produits vous même ! Il s'agit bien en l'occurence de spéculation.

Je vous somme donc contacter sans délai l'adjudant de gendarmerie Barth afin de convenir du rachat du sac de farine qu'il a acquis à titre de preuve.

Faute de réaction de votre part, vous serez mis en procès par la justice Franc-Comtoise.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Lien vers le casier: Casier Coachlosc

Citation :

Expéditeur : Coachlosc
Date d'envoi : 2008-02-07 18:00:10


J'ai effectivement fait cela, dans le but de payer les impots puisque personne n'achete les sacs mis en vente (il s'agit de sac de farine et non de blé).

Je pourrais faire l'action dans l'autre sens des que j'aurai gagner un peu d'argent?

CoachLOSC

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire,

Peu importe vos motivations pour commetre l'infraction, il y a bien eu spéculation de votre part et vous êtes tenu de rembourser pour éviter d'être poursuivi par la Justice Franc Comtoise.

Si les fonds vous manquent actuelllement, vous pouvez demander un délai auprès de l'adjudant de gendarmerie Barth, mais faute d'engagement à rembourser, vous serez mis en procès.

Je vous invite donc à le contacter sans délai afin de convenir des modalités du remboursement.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

NB: Vos excuses sont des plus douteuses, pourquoi acheter pour plus de 150 écus de farine à Barth alors que selon vos dires vous arrivez à peine à vendre les vôtres !
De plus, vous diposiez d'un délai d'une semaine pour le paiement des impôts donc largement de le temps de gagner honnêtement, en travaillant, la somme nécessaire à leur paiement.

transaction effectué.

affaire classée pour remboursement du contrevenant