[AC] [RECIDIVE] Spéculation: Aymeric28 - Maïs

Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit de spéculation commis par le Sieur Aymeric28 pour la vente de deux sac de maïs à 4.00 écus la pièce, alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 3,80 écus.
L'intéressé n'étant pas producteur de maïs est suspecté de spéculation pour cette vente.

Montant du gain: 2 x 0.20 écus 0,40 écus

Preuves:


Fiche du contrevenant: Aymeric28

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008
Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre.
Dernière adresse connue
pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 34
Aymeric28 élève des moutons.
Dernière connexion le 05 Mai 2008 à 06h50

Missive au contrevenant:

Citation :

Sieur Aymeric28,

Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie deux sacs de maïs à 4,00 écus pièce, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,80 écus le sac de maïs .
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter en vue du rachat de ces deux sacs de maïs que vous venez de vendre au prix de 4,00 écus, et dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny.

Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aymeric28-t17789.htm#342277

Citation :

Expéditeur : Aymeric28 de Poligny
Date d'envoi : 2008-05-05 22:28:18


soit , je vous les reprends pour prix convenu

Courrier en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

J'ai deux dossiers vous concernant à la Gendarmerie de Poligny.
Un dossier concernant 2 sacs de maïs à 4,00 écus pièce et un second dossier pour la vente d'un manche à 10,95 écus.
Je vous invite donc à racheter ces 2 sacs de maïs à 4,00 écus et ce manche à 10,95 écus que j'ai remis en vente à votre intention sur le marché de Poligny.
Ne tardez donc pas à faire acquisition de ces marchandises.
Ces achats devraient vous éviter des poursuites dans ces affaires.

Bien à vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

remboursement par le contrevenant:

Affaire classée pour remboursement du contrevenant.