[AC] [Récidive] Escalvagisme: Koolenmichelle - Sugarose

Dame Koolenmichelle s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Sugarose pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 3 écus

Preuves:
- de l'offre:


- de l'embauche:

Fiche du contrevenant Koolenmichelle

Citation :

Né(e) le 08 Mars 2008
Koolenmichelle fête son anniversaire le 20 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 26
Koolenmichelle cultive du blé.
Dernière connexion le 20 Mai 2008 à 05h32

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Koolenmichelle,

Vous avez engagé Dame Sugarose pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime:

Citation :

Dame Sugarose ,

Vous avez été engagée par Koolenmichelle pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous invite à me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/koolenmichelle-t17533.htm?highlight=koolenmichelle

Réponse de la victime:

Citation :

Titre : Re: remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Sugarose
Date d'envoi : 2008-05-20 14:08:30


bonjour gendarme jérome du val d'Haines,
je n'avais pas encore pris connaissance de la grille des salaires mais si la loi n'a pas été respecter.il faut que justice soit faite alord je porte donc plainte pour non respect de la grille des salaires ayant été embauché a 12écus
SUGAROSE

Missive en vue de la transaction :

Citation :

Madame,

En vue de votre dédommagement, je propose que vous mettiez en vente à mon intention sur le marché de Poligny, une miche de pain au prix de 9,60 écus (soit 3 écus de plus que le prix maximum autorisé).
Cette différence de 3 écus constituera votre remboursement, la Gendarmerie se chargera de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Remboursement de la victime:

Citation :

Koolenmichelle

Dernière connexion le 22 Mai 2008 à 15h45

Rappel au contrevenant :

Citation :

Dame Koolenmichelle,

Vous avez été aperçue à Poligny ce jour, pourtant nous sommes toujours sans réponse à notre précédente missive:
POUR RAPPEL:

Vous avez engagé le 20 mai dernier Dame Sugarose pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sans délai afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Faute de réponse, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine,
Gendarme de Poligny

Citation :

Expéditeur : Koolenmichelle
Date d'envoi : 2008-05-23 05:41:59


monsieur
je dois d abord m excuser , j ai bien repondu a votre courrier ,en l envoyant a jerome du Val de l Haine et jamais il n a voulu partir . Je l avais donc envoyer a (lesetoiles 77)qui lui la reçu et aujourd hui ,me dit que ce n est pas a lui qu il fallais l envoyer
voila le pourquoi vous n avez pas eu de réponse
pour ce qui est de mon infraction je ne nie pas et suis tout a fait d accord de rembourser néanmoin
je tient a vous faire savoir
1:je n avais absolument pas l intention d engagé quelqu un,comme le pc ne fonctionnais pas,ou du moin jai je crus j ai cliquer un peu partout
2:je ne comprend pas pourquoi les gens s engage a ce pris,juste pour faire avoir des ennuis a lautre??
3que de toute façon cette personne a bien été engager, mais n a fourni aucun travail ,donc j estime qu elle a été bien payer pour ne rien fair
4que de toutes façon cela n arrivera plus je revend le terrain que je ne sais pas entretenir,donc il n y aura plus de probleme a ce niveau
5maintenant j attend vos instruction pour renboursé cette dame,
veuillez agreer mes salutations

Missive en vue de la transaction :

Citation :

Madame,

Vu votre accord de remboursement de votre employée, j'ai mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny une miche de pain à 9,70 écus (soit 3 écus de plus que le prix maximum autorisé).
Ne tardez pas à acheter cette miche de pain à 9,70 écus, la différence de 3 écus constituera votre remboursement dans cette affaire et vous évitera toute poursuite en Justice.

Bien à Vous.

Gendarme Jerome,
Brigade de Poligny

Remboursement par le contrevenant :