mike.dev Loquace
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| Sujet: [AC] Escroquerie : Lucien52 - Blé Jeu 17 Avr 2008 - 15:18 | |
| Sieur Lucien52 s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,45 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus). Montant du gain perçu : 0,15 écus Preuves : Fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 21 Juillet 2006
Lucien52 fête son anniversaire le 21 Juillet. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 2 Points de réputation : 73 Argent : 2683 Lucien52 est tisserand. Lucien52 cultive du blé et élève des moutons. Dernière connexion le 17 Avril 2008 à 10h45
Missive envoyée au contrevenantLe contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Sieur Lucien52 ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,45 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus). Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny
Vous devrez bien sûr me racheter ces sacs de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Mike.dev, Brigadier de Poligny. Casier
Dernière édition par mike.dev le Ven 18 Avr 2008 - 16:12, édité 2 fois | |
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mike.dev Loquace
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| Sujet: Courrier du contrevenant + Réponse Ven 18 Avr 2008 - 11:46 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Lucien52
Date d'envoi : 2008-04-18 11:32:19 ditez moi quand sera possible les racheter... Merci aurevoir Répondre - Citation :
- Bonjour,
Avant toute chose, il faut que vous annuliez la vente des sacs en cours, si ce sont les vôtres. Puis, je vais aujourd'hui vous remettre en vente le sac de blé à 13,45 sur le marché habituel. Une fois l'achat effectué, nos procéderons au classement de votre dossier.
Bien à vous Mike.dev, Brigadier de Poligny. | |
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mike.dev Loquace
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| Sujet: Transaction avec le contrevenant Ven 18 Avr 2008 - 16:13 | |
| Le contrevenant a retiré les autres sacs. | |
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mike.dev Loquace
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie : Lucien52 - Blé | |
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