Etoile5622 Conteur
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| Sujet: [AC] Escroquerie Cervantes07 - Blé Jeu 3 Jan 2008 - 16:28 | |
| Sieur Cervantes07 s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé pour 14 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus). Montant du gain perçu : 0,50 écus Preuve :Identité du contrevenant : Cervantes07 - Citation :
- Né(e) le 02 Décembre 2007
Cervantes07 fête son anniversaire le 31 Juillet. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 7 Argent : 54 Cervantes07 cultive du blé. Dernière connexion le 03 Janvier 2008 à 14h54 Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Sieur Cervantes07,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Cervantes07 a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 14 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus). Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce fruit ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (0.50 écus). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.
Egalement, vous devez retire les 6 autres articles présent sur le marché et les remmettre en vente au prix légal.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Etoile5622, gendarme de Poligny. Casier
Dernière édition par le Ven 4 Jan 2008 - 12:42, édité 3 fois | |
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Etoile5622 Conteur
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Etoile5622 Conteur
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barth Troubadour
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Cervantes07 - Blé Ven 4 Jan 2008 - 12:21 | |
| affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Cervantes07 - Blé | |
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