[AC] Esclavagisme David89 / Sojiro

Sieur David89 s'est rendu coupable de Tentative d'esclavagisme en proposant un offre nécessitant 19 pts de force pour un salaire de 20 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (22 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 2 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur David89,

Vous venez de faire une offre d'emploi à 20 écus, ce qui est inférieur à la grille des salaires de nom de la ville. ( http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Affichage de la mairie de Poligny)
En effet, le minimum pour une qualification de 19 pts de force est de 22 écus.
Je vous remercie de bien vouloir retirer votre offre et de la réitérer à 22 (salaire légal) écus.
Dans le cas contraire, un dossier pour esclavagisme sera ouvert contre vous.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 21 Février 2007
David89 fête son anniversaire le 14 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 62
Argent : 107
David89 cultive du blé.
Dernière connexion le 29 Novembre 2007 à 17h30

Casier

Sieur David89 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Sojiro pour un salaire de 20 écus pour 19 points de force, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (22 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 2 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur David89 ,

Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue,
vous avez engagé Sojiro pour 20 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 15 à 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Sojiro,
Vous avez été engagé par David89 pour 20 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 15 à 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie de Poligny http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 21 Février 2007
David89 fête son anniversaire le 14 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 62
Argent : 107
David89 cultive du blé.
Dernière connexion le 29 Novembre 2007 à 17h30

Casier

Citation :

Dernière connexion le 30 Novembre 2007 à 16h54

Citation :

Sieur David89 ,

Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue,
vous avez engagé Sojiro pour 20 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 15 à 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Citation :

Bonjour,
Pas de souci pour ce soir après 19h.
Mike.dev

affaire classée pour remboursement du contrevenant.