stephannie Volubile
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| Sujet: [AC]Escroquerie : Missginny - blé Jeu 24 Juil 2008 - 10:35 | |
| Dame Missginny s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un blé à 15,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (15,25 écus).Montant du gain perçu : 0,25 écuPreuves :Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un sac de blé à un prix de 15,50 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 15,25 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce sac de blé que vous venez de me vendre au prix de 15,50 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya ).
Stephannie, gendarme de Luxeuil. Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 15 Juin 2007
Missginny fête son anniversaire le 22 Septembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 2 Points de réputation : 160 Argent : 28 Missginny est tisserand. Missginny cultive du blé. Dernière connexion le 23 Juillet 2008 à 19h40 Casier judiciaire de Missginny
Dernière édition par stephannie le Sam 26 Juil 2008 - 12:42, édité 2 fois | |
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stephannie Volubile
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC]Escroquerie : Missginny - blé Sam 26 Juil 2008 - 12:39 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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| Sujet: Re: [AC]Escroquerie : Missginny - blé | |
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