[AC] TALP Kondado

Sieur Kondado s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal suivant :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Leur présence ainsi que les autorisations sont dans les liens suivants :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/corps-d-armes-en-ville-t10353-200.htm#280081

https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-du-prevot-f14/corps-d-armes-ou-lances-ayant-une-autorisation-de-circuler-t14547.htm

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous
Imladris, Gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 11 Mai 2007
Kondado fête son anniversaire le 29 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Saint-Dié
Niveau : 2
Points de réputation : 66
Argent : 966
Kondado est boulanger.
Kondado ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 14 Décembre 2007 à 23h31

Casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/kondado-t14691.htm#280083

Réponse du contrevenant :



Ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Oui vous devez détruire votre lance. Si vous devez vous déplacez, créer plutôt un groupe mais pas de lance ni de corps d'armes ou tout ce qui se rapproche d'une armée.
Bien à vous

Imladris, gendarme de Luxeuil

Réponse du contrevenant :



Ma réponse :

Citation :

Merci de bien vouloir détruire cette lance au plus vite pour que je puisse en terminer avec cette affaire.

Constat : Lance détruite

Affaire classée lance detruite