rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [AC] TALP (décret municipal) virgin Sam 15 Aoû 2009 - 9:59 | |
| Sire virgin s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en mettant en vente sur le marché des stères de bois sans autoristaion de la mairie.Il est en violation du décrêt municipal ci-dessous: - Citation :
- Décret sur l’activité des MA :
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil. Tout contrevenant sera poursuivi.
Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457 Gain perçu : a définire Preuve : Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- cher Dame
ce 14/08/1457 vous avez été pris en flagrant déli de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Luxeuil des stères de bois sans l'autorisation de la mairie.
Vous n'avez pas tenu compte du décrêt visible sur la porte de la mairie. (https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm)
Vous avez deux jours pour prendre contact avec la gendarmerie de Luxeuil pour régler cette affaire sans quoi un procès vous sera intenté.
Salutations.
Rached2005, gendarme de Luxeuil. fait a Luxeuil le 15/08/1457
Fiche du contrevenant : - Citation :
- Informations sur Virgin
Né(e) le 29 Juillet 2009
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier
Niveau : Vagabond Points de réputation : 7 Argent : 54
Virgin ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 15 Août 2009 à 09h44
Casier
Dernière édition par rached2005 le Lun 24 Aoû 2009 - 23:22, édité 4 fois | |
|
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Dim 16 Aoû 2009 - 19:57 | |
| missive recue du contrevenant : - Citation :
- Expéditeur : Virgin
Date d'envoi : 2009-08-15 12:04:45 bonjour messire suite a votre courier je vous repond a votre demande et j aimerais prendre contact avec vous en taverne il n y a pas de probleme je suis a votre disposition en taverne
cordialement dame Virgin ma repense : - Citation :
- bonsoir Dame virgin
oui je suis a votre disposition cher Dame mais je vous conseille de prendre contact aussi avec le maire de Luxeuil afin de payer la taxe ou récupérer votre marchandise fait a Luxeuil le 16/08/1457 Rached2005 gendarme de Luxeuil | |
|
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Mar 18 Aoû 2009 - 11:00 | |
| missive de rappelle pour non répense : - Citation :
- rebonjour Dame
les 2jours sont passé et vous n'avez pas encore pris contact ni avec moi ni avec le maire je regrette de vous annoncer que vous avez jusqu'à ce soir minuit pour régler votre situation sinon je passe le dossier au tribun merci Rached2005 gendarme de Luxeuil fait le 18/08/1457 sa répense : - Citation :
- Expéditeur : Virgin
Date d'envoi : 2009-08-18 11:12:02bonjour messire
je crois que nous avons bien du mal a ce voir en taverne pourtant je passe du temps pour regler cette affaire au plus vite en tous les cas je suis comme toujours a votre disposition cordialemnet Dame Virgin ma répense : - Citation :
- Cher Dame
apparament nos horraires sont un peut different l'un de l'autre pour passer cette ettape je vous demande alors votre accord pour payer l'amande de 25 ecus c pour lancer la procedure merci Rached 2005 gendarme de luxeuil | |
|
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Mer 19 Aoû 2009 - 11:30 | |
| lettre recue d'un proche du contrevenant: - Citation :
- Expéditeur : Callmar
Date d'envoi : 2009-08-19 09:13:29Messire Rached
Je me presente messire Callmar d Epinal . Je viens d aprendre par ma cousine Dame Virgin (qui es nouvelle sur RR) qu elle venais d avoir une amande de 25 ecus . Vous imaginez ce que represente 25 ecus pour un vagabond ou pied nu 5 jours de pain , mais bon passons Moi meme je controle le marche d Epinal qui c est vrai libre pour le commerce de toute personne . Je comprend le reglement et les lois de votre ville . Je me porte garand de la somme que dois ma cousine a votre ville quand a moi je serais demain dans votre Ville pour vous rencontrer si bien entendu vous avez un peu de temps a me consacrer .
Amicalement Callmar ma répense : - Citation :
- ca sera avec plaisir de vous rencontrer sieur callmar
comprenez bien que je comprend l'etat de dame virgin mais c'est hélas la loi amicalement Rached2005 gendarme de Luxeuil
| |
|
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Ven 21 Aoû 2009 - 11:16 | |
| voila Sieur Callmar et la je procede a la transaction ma lettre d'explication : - Citation :
- bienvenue a luxeuil Sieur
alors voila comment on va procéder je vais mettre sur le marcher 4 pain a 12.25 ecus chaque sois une augmentation de 6.25 pour chaque pain et 25 ecus pour la totale comme ca tu payera l'amande taxer sur virgin merci de votre compréhension brigadier Rached de la gendarmerie de Luxeuil fait le 21/08/1457 | |
|
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Ven 21 Aoû 2009 - 12:33 | |
| et tout qui commence bien finie bien transaction effectuer preuve : | |
|
Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Lun 24 Aoû 2009 - 23:18 | |
| c'est impecable brigadier!!
on peut mettre le casier a jour et classer | |
|
rached2005 Prolixe
Nombre de messages : 446 Date d'inscription : 24/03/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin Lun 24 Aoû 2009 - 23:23 | |
| c bon Mdame casier mis a jour et demande de classement du dossier aussi | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [AC] TALP (décret municipal) virgin | |
| |
|