Le château de Dole
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 [AC] Spéculation - Noiraon

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2 participants
AuteurMessage
patrickovix
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patrickovix


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MessageSujet: [AC] Spéculation - Noiraon   [AC] Spéculation - Noiraon EmptySam 18 Oct 2008 - 12:12

Noiraon s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie une peau à 17 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16 écus).

Montant du gain perçu : 1 écus

Preuves :

[AC] Spéculation - Noiraon Preuvega2

Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :
Missive envoyée au contrevenant:
Bonjour,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu à la gendarmerie une peau à 17 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer : La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Je vous somme de me répondre sous 48 heures.
Vous devrez bien sûr me racheter cette peau à 17 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de 16 écus .
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière : Elfriede ).

Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant : Noiraon


Citation :

Né(e) le 14 Septembre 2008
Noiraon fête son anniversaire le 14 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 28
Noiraon élève des vaches.
Dernière connexion le 18 Octobre 2008 à 10h16



Casier


Dernière édition par patrickovix le Mar 21 Oct 2008 - 20:52, édité 5 fois
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patrickovix
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patrickovix


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MessageSujet: Re: [AC] Spéculation - Noiraon   [AC] Spéculation - Noiraon EmptySam 18 Oct 2008 - 21:40

Régularisation du contrevenant: Affaire Classée

[AC] Spéculation - Noiraon Rgularisationeb1

Citation :
Expéditeur : Noiraon
Date d'envoi : 2008-10-18 20:22:39


Pardonnez mon ignorance Messire, je suis tout nouveaux et mal organisé !!!!

J'ai racheté cette maudite peau !!!!

Bien à vous

Noiraon
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Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
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MessageSujet: Re: [AC] Spéculation - Noiraon   [AC] Spéculation - Noiraon EmptyDim 19 Oct 2008 - 10:22

Arrow affaire classée pour remboursment par le contrevenant

Arrow casier à mettre à jour
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MessageSujet: Re: [AC] Spéculation - Noiraon   [AC] Spéculation - Noiraon Empty

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