patrickovix Bavard
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| Sujet: [AC] Spéculation - Joeetcie Sam 18 Oct 2008 - 15:07 | |
| Joeetcie s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie un couteau à 16.25 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16.10 écus). Montant du gain perçu : 0.15 écusPreuves :Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Missive envoyée au contrevenant:
Bonjour,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu à la gendarmerie un couteau à 16.25 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16.10 écus). Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer : La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
Je vous somme de me répondre sous 48 heures. Vous devrez bien sûr me racheter un sac de maïs à 4.05 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine. Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière : Elfriede ).
Patrickovix, gendarme de Luxeuil Identité du contrevenant : Joeetcie - Citation :
Né(e) le 05 Octobre 2008 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 0 Points de réputation : 2 Argent : 18 Dernière connexion le 18 Octobre 2008 à 14h50
Casier
Dernière édition par patrickovix le Dim 19 Oct 2008 - 11:00, édité 2 fois | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation - Joeetcie Sam 18 Oct 2008 - 21:48 | |
| Régularisation du contrevenant: Affaire classée | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation - Joeetcie Dim 19 Oct 2008 - 10:21 | |
| affaire classée pour remboursement par le contrevenant casier à mettre à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation - Joeetcie | |
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