[AC] TALP > décret municipal MA : Kalan

Sieur Kalan s'est rendu coupable de viol de décret municipal en vendant des produits sur le marché de Luxeuil sans s'acquitter de la taxe de 25 écus.

Montant du gain perçu : 25 écus

preuve:

Madalen a écrit:

Je souhaite déposer une plainte envers le Sire Kalan pour vente sans autorisation sur le marché de Luxeuil

Citation :

31-10-2010 09:10 : Vous avez acheté à Kalan 8 sacs de blé pour 10,45 écus

Il n'a donné jusque là aucune suite à mon pigeon .....

Citation :

Sire Kalan,

Vous êtes en infraction ....

Décret sur l’activité des MA
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Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi
================================

Merci de vous acquitter de la Taxe des 25 écus (en achetant le pain à 31 écus sur le marché soit prix de la miche Cac 6 + 25)

Si cela n'est pas fait pour ce soir je me verrai contrainte de transmettre ce dossier à la Prévôté de Dôle

Cordialement,

Madalen
Maire de Luxeuil

Citation :

Informations sur Kalan

Né(e) le 16 Septembre 2010

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 33

Kalan possède un culture du blé.

Dernière connexion le 01 Novembre 2010 à 05h21

Quelqu'un pourrait donc se charger de prendre en charge la suite de cette affaire je suis prête à abandonner la plainte si le contrevenant s'engage à ne pas récidiver et à s'acquitter de la taxe sur les MA en achetant la miche à 31 écus

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 16 Septembre 2010
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 26
Kalan possède un culture du blé.
Dernière connexion le 03 Novembre 2010 à 22h03

casier

courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour messire

vous avez vendu le 31 octobre 8 sac de blé de blé à la mairie de Luxeuil, hors vous deviez vous acquitter d'une taxe de 25 écus. Vous avez quitté Luxeuil sans régler votre dette, une plainte a été déposé contre vous. Je vous écrit ce jour afin de vous demander le régularisation de votre situation sous peine d'être mis en procès.

Vous avez 2 jours a compter de la réception de ce courrier pour me donner une réponse. Cependant vue que madame le maire vous avait déjà contacté et que vous avez quitté Luxeuil, une mise en procès préventive sera faite contre vous.

Bien à vous

Adjudant Barth
Prévôté de franche Comté

pas de réponse malgré reconnexion

Citation :

Dernière connexion le 04 Novembre 2010 à 19h04

de retour à Luxeuil ce jour.

Procès en cours?

non vu son retour à Luxeuil je pensait qu'il allait régler sa dette mais pas de nouvelle du maire.

Je vais envoyer un petit rappel au maire .

Scusez-moi du retard .....

Non rien n'a avancé et cette personne ne m'a pas contactée et ne s'est pas non plus acquitté de la taxe

je vous laisse donc juge en la matière

ce n'est pas moi qui juge mais je remonte ça à la procure de suite.

missive envoyée:

Citation :

Bonjour,

Vu l'absence de réponse à ma missive, nous intentons un procès contre vous pour vente illégale, où vous risquez des peines d'amende. Il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/

Bien à vous

Adjudant Barth
Prévôté de Franche-Comté

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 11h16.

Kalan est MORT.
Dernière connexion le 09 Novembre 2010 à 19h11

mis à jour par le Major Artifice

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Verdun [Duché de Lorraine], hier à 9h18.

mis à jour le 12 décembre 1458 par le Major Artifice

Affaire jugée en coopération judiciaire avec la Bourgogne.

Verdict du juge :

Citation :

une amende de 5 écus ainsi que le remboursement de la taxe de 25 écus que vous devez à la ville de Luxeuil

Merci de mettre le casier à jour.