patrickovix Bavard
Nombre de messages : 1240 Localisation : Nord Isère (38) - Vesoul Date d'inscription : 06/04/2008
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| Sujet: [AC] Escroquerie - Poussin63122 (sac de blé) Dim 19 Oct 2008 - 12:04 | |
| Poussin63122 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 15.15 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13.25 écus). Gain perçu : 1.90 écusPreuve :Fiche du contrevenant : Poussin63122 - Citation :
Né(e) le 26 Février 2008 Poussin63122 fête son anniversaire le 26 Février. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 2 Points de réputation : 129 Argent : 176 Poussin63122 est meunier. Poussin63122 cultive du blé, des légumes. Dernière connexion le 19 Octobre 2008 à 10h11 Missive adressée au contrevenant : - Citation :
- Bonjour ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie 1 sac bde blé pour 15.15 écus; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil ( 13.25 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce sac de blé ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 1.90 écus). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).
Salutations,
Patrickovix gendarme , Luxeuil Casier
Dernière édition par patrickovix le Mar 21 Oct 2008 - 20:42, édité 2 fois | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Poussin63122 (sac de blé) Dim 19 Oct 2008 - 13:13 | |
| Réponse du contrevenant: - Citation :
- Expéditeur : Poussin63122
Date d'envoi : 2008-10-19 12:08:00
Je vous prie de bien vouloir m'excuser, je pensais vendre des sacs de farine, mais il me semble que j'ai oublié de les transformer hier (je suis meunier). Je racheteria le sac des qu'il sera disponible sur le maché, et vous prie encore une fois de m'excuser... Réponse au contrevenant: - Citation :
- Bonjour,
je vous met le sac de blé de suite. Ainsi votre dossier sera clos.
Salutations,
Patrickovix, gendarme de Luxeuil | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Poussin63122 (sac de blé) Dim 19 Oct 2008 - 22:14 | |
| régularisation du contrevenant: Affaire classée | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Poussin63122 (sac de blé) Mar 21 Oct 2008 - 20:19 | |
| affaire classée pour remboursement du contrevenant casier à mettre à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Poussin63122 (sac de blé) | |
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