[AC] Escroquerie : Bibou19 - Blé

Messire Bibou19 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 sac de blé à 13.35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, le prix maximum étant de 13.25 écus.

Gain frauduleux : 0.10 écus

Preuve :



Message envoyé au contrevenant :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du blé au prix de 13.35 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 1 sac de blé que vous venez de me vendre au prix de 13,35 écus, que je remettrais en vente dès votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffière Davina Sahvanturrah.

Bien à vous,
FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 38
Bibou19 cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 15 Octobre 2007 à 06h49

Casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/bibou19-esclavagisme-t12952.htm#261497

Réponse du contrevenant :



Ma réponse :

Citation :

Alala Mon Coco!
On va se calmer!

J'ai acheté votre sac de blé pour la simple et bonne
raison qu'il était au dessus du prix autorisé, et
ce car je suis gendarme!

J'ai remis votre sac en vente au prix de 13.35 écus,
(Vous avez 24h pour le racheter!)
et vous prierai de bien vouloir être plus respectueux
dans vos futures missives à mon encontre ou à l'encontre
d'un de mes collègues!

Bien à vous,

FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Affaire à Classer pour remboursement du contrevenant!