Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Procès Clos] Sanctus - TALP

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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: [Procès Clos] Sanctus - TALP   [Procès Clos] Sanctus - TALP EmptyVen 2 Jan 2009 - 18:12

Sieur Sanctus a passé plus d'un jour sur un noeud ce qui est considéré par la loi talion comme une tentative de brigandage.

Preuve :
[Procès Clos] Sanctus - TALP Sanclg2

Citation :
Livre IV : Procédures
Article 2 : Procédure Judiciaire
IV. De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Fiche du contrevenant :

Citation :
Né(e) le 02 Juillet 2008
Sanctus fête son anniversaire le 02 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
Niveau : 2
Points de réputation : 54
Argent : 46
Sanctus est forgeron.
Sanctus ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Janvier 2009 à 15h40

Casier judiciaire
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Alaellyra
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] Sanctus - TALP   [Procès Clos] Sanctus - TALP EmptyMer 7 Jan 2009 - 13:41

Dans les preuves, je ne vois pas ce qui prouve qu'il est resté plus d'un jour sur le noeud, juste que vous l'avez croisé.

Qu'est ce qui prouve qu'il est resté plus d'un jour sur un noeud, et combien de temps y a t'il passé au final ?
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Alaellyra
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] Sanctus - TALP   [Procès Clos] Sanctus - TALP EmptyJeu 8 Jan 2009 - 19:52

Smile
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Alaellyra
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] Sanctus - TALP   [Procès Clos] Sanctus - TALP EmptySam 10 Jan 2009 - 23:52

Pas plus d'infos que ça ? Razz
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Alaellyra
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] Sanctus - TALP   [Procès Clos] Sanctus - TALP EmptyMer 14 Jan 2009 - 19:59

Je continue a tenter ma chance Razz
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Elfriede
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] Sanctus - TALP   [Procès Clos] Sanctus - TALP EmptyJeu 26 Fév 2009 - 7:42

Citation :
*Le juge était revenu en Franche-Comté en essayant de passer le plus inaperçu possible. Il avait conservé ses clés pour les bureaux de la justice, et visiblement les serrures n'avaient pas été changées. Il approcha des bureaux de nuit, revêtu d'une cape épaisse de couleur sombre, le dissimulant complètement des autres ombres dans ce ciel sans lune. Incrédule en voyant la clé tourner sans forcer dans l'engrenage de la porte, il hocha la tête de dépit. Ainsi ils n'avaient pas forgé de nouvelles clés, et aucun nouveau juge n'avait été nommé...aucun nouveau franc-comte également certainement. Il pénétra doucement dans les bureaux, la garde était limitée et ne faisait guère attention aux bureaux de la justice. Il s'approcha du coffre où étaient rangés les dossiers en cours. Il les examina à la lueur d'une bougie qu'il avait allumé un peu auparavant, cherchant certains noms parmi la multitude de dossiers qui étaient empilés. Il se saisit du premier cas qui l'intéressait et le brula grâce à la bougie dans un petit crépitement. Cette même lueur illuminait un sourire discret sur son visage. Une fois de plus, de par leur attentisme et leur manque de discernement, les autorités de Franche-Comté prouvaient leur incompétence. Et elles pourront vociférer, chercher des traîtres et et des coupables, lui savait qui était les vrais responsables. Mais allaient-ils un jour se rendre compte?*

Le prévenu a été relaxé.
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