Le château de Dole
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 [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)

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2 participants
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Oeilbrun
Bavard
Oeilbrun


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MessageSujet: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)   [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) EmptyJeu 27 Déc 2007 - 12:17

Une lance étrangère composé de Grobmaster est en terre Franc-Comtoise. De plus, il a été apparemment prévenu de détruire d'autre lances à Vesoul et à Pontarlier (en août jusqu'à la semaine dernière). Le contrevenant est passé en jugment et le verdict a été annoncé hier.

Sieur Grobmaster s'est donc rendu coupable de TALP le 27-12-1455 à Dôle pour non-respect de la loi comtale ci-dessous.

Citation :
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.


Preuves :
Non-autorisation de circuler
Présence à Dôle le 27 décembre 1455


Message envoyé au contrevenant :

Citation :
Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :
"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Oeilbrun, Gendarme de Dole


Fiche de Grobmaster:

Citation :
Né(e) le 10 Juin 2005
Grobmaster fête son anniversaire le 10 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Joinville
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 10
Grobmaster est boulanger.
Grobmaster ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 10h01


Casier judiciaire


Dernière édition par le Sam 29 Déc 2007 - 10:57, édité 1 fois
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Oeilbrun
Bavard
Oeilbrun


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MessageSujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)   [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) EmptyVen 28 Déc 2007 - 11:05

Aucune réponse.

Grobmaster a quitté la ville.

Je clôture le dossier pour départ?
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Katarina
Ecrivain
Katarina


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MessageSujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)   [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) EmptyVen 28 Déc 2007 - 12:21

On attend de voir s'il se trouve à Poligny ou en Bourgogne.
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Oeilbrun
Bavard
Oeilbrun


Masculin Nombre de messages : 1204
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MessageSujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)   [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) EmptySam 29 Déc 2007 - 10:18

Il n'est pas à Poligny. Il a dû filer en Bourgogne...
Je fais quoi? Je clôture le casier pour départ, ou j'attend de voir si il se retrouve ailleurs?

Pour mon dossier : Grobmaster :
Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 10h01
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Katarina
Ecrivain
Katarina


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MessageSujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)   [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) EmptySam 29 Déc 2007 - 10:38

Affaire classée, ne se trouve plus en Franche Comté.
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MessageSujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée)   [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) Empty

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