Oeilbrun Bavard
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| Sujet: [AC][PC] Escroquerie : Ovidiu - lait Sam 28 Juin 2008 - 16:17 | |
| Sieur Ovidiu s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 bouteille de lait à 11 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dôle (10 écus). Montant du gain perçu : 1 écu Preuves : Missive type envoyée au contrevenant.Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 26 Mai 2008
Ovidiu fête son anniversaire le 26 Mai. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Dole Niveau : 1 Points de réputation : 8 Argent : 28 Ovidiu élève des vaches. Dernière connexion le 28 Juin 2008 à 08h47 Casier judiciaire
Dernière édition par Oeilbrun le Mer 23 Juil 2008 - 21:03, édité 2 fois | |
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Oeilbrun Bavard
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| Sujet: Re: [AC][PC] Escroquerie : Ovidiu - lait Mer 2 Juil 2008 - 12:22 | |
| Relance. - Citation :
- Dernière connexion le 01 Juillet 2008 à 21h12
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Oeilbrun Bavard
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| Sujet: Re: [AC][PC] Escroquerie : Ovidiu - lait Dim 6 Juil 2008 - 12:17 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 06 Juillet 2008 à 08h31
Pas de réponse, donc... Demande de procès | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC][PC] Escroquerie : Ovidiu - lait Mer 23 Juil 2008 - 20:33 | |
| Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Agasthène, n'ayant strictement rien compris à la défense de l'accusé, va tout de même rendre son verdict.*
Messire Ovidiu,
Que vous parliez une autre langue n'excuse en rien le fait que vous n'avez pas respecté le décret municipal de Dole.
Votre gain s'élève à 1 écu et par conséquent je vous condamne à verser une amende de 1 écu.
*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau* *Fait à Dole, le 22 juillet 1456* Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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| Sujet: Re: [AC][PC] Escroquerie : Ovidiu - lait | |
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