[Clos][procès en Champagne] Trahison - lapinus27

Bonsoir Dame Maltea,

J’ai absolument besoin que vous lanciez un procès contre Lapinus27 qui se trouve actuellement à Langres. C’est très important pour les relations diplomatiques de la Franche Comté.

Je vous en remercie d’avance,
Cordialement,
Lysiane d’Ormerach, Procureur de Franche Comté
Acte d’accusation :

Votre Honneur,

Sieur Lapinus27 comparait devant nous pour Trahison suite à une plainte déposée par sir Imladris à la réaction du Conseil du Duché d’Alençon et à la demande de sir Rougail notre Chancelier de Franche Comté.

Le dossier est consultable ici :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=334541&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Accusé, levez-vous et venez-vous défendre à la barre,

A Dole, le 21 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté

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Rajout de la demande de sir Artifice :

Franche-Comté (Dôle)

Résumé :
Le Sieur Lapinus27 a été l'objet d'une plainte pour Haute trahison, est accusé d'avoir outrepassé ces devoirs et droits de d'ambassadeur en insultant des membres du conseil d'Alençon. Ce qui a causé l'annulation de toute entente diplomatique entre nos deux duchés!


Dossier

Titre : Re: Procès Lapinus27 en coop judiciaire
Expéditeur : Maltea
Date d'envoi : 2008-06-22 23:28:40

Citation :

bonsoir,

désolé j'avais oublié de vous dire que le procès a été lancé le jour même.

<je vous tiens au courant.

Bien à vous

Maltea
procureur de champagne

Titre : Re: Re: Re: Procès Lapinus27 en coop judiciaire
Expéditeur : Maltea
Date d'envoi : 2008-06-23 15:42:31

Citation :

Bonjour,

Je vous donne ici la retranscription de la plaidoirie de la défense.

Bonne lecture

bien à vous

Maltea
Procureur de Champagne
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Première plaidoirie de la défense

* Lapinus se présenta à la salle de justice champenoise, un tribunal dans lequel il n’aurait jamais pensé mettre les pieds et qui l’avait pourtant convoqué pour des faits de trahison.
Arrivé à la barre, il leva la main droite et, bien que cela ne lui ait pas été demandé, presta serment. Vieille habitude d’un tout aussi vieil homme de lois sans doute. *

« Moi, Lapinus de Cardaillac, libre citoyen franc-comtois, jure sur ma vie, mon honneur et Aristote de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité. »

L’homme prit ensuite quelques secondes qui, dans le silence et la froideur qui régnaient dans le tribunal champenois, parurent des minutes aux rares péons qui se trouvaient là. Ces rares péons étaient en réalité composés d’un effectif réduit, c’est à dire le juge, le procureur et un greffier. Les autres personnes étaient des curieux ou des originaux.
Après ce rapide coup d’œil sur le cadre dans lequel son procès allait se dérouler, le vieil homme se tourna vers le juge, dont il ne connaissait en réalité même pas le nom et qui n’allait, de surcroît, certainement même pas le juger, se contentant de lire le verdict de son homologue franc-comtois. L’homme se demandait bien comment faire passer les émotions dans ces conditions et ne savait pas encore si cela jouerait en sa faveur ou en sa défaveur. *

« Votre honneur, bien que je pense que cela ne sera pas à vous de rendre verdict dans cette affaire, c’est tout de même à vous que je vais m’adresser, en tant que plus haut magistrat de ce duché que je commençais à beaucoup apprécier. Je m’y trouve sur demande de votre recteur, le très sympathique Tiloux, qui était intéressé par quelques-unes de mes connaissances et m’avait demandé de venir les enseigner dans votre duché. Je m’y suis rendu et en profite pour prêcher dans la bonne ville de Langres ou pour lire quelques manuscrits de votre très riche bibliothèque. Quelle ne fut pas ma surprise de voir ce paisible et tranquille bonheur troubler par une convocation en votre tribunal.

Me voici donc devant vous, à vous parler alors que mes paroles ne seront que lues par des personnes se trouvant à des lieues de nous. En outre, force est de constater que cet acte d’accusation est plus que concis, presque laconique. Je vois donc difficilement ce que je pourrais vous dire, à vous ou même aux autorités comtoises, qui aurait un peu de sens dans ces conditions.
Puisque nous ne pouvons rien dire sur le fond, je vais être obligé de m’attarder sur la forme, sans quoi ceci ne mériterait pas de s’appeler une plaidoirie. Je constate que je suis mis en accusation pour des actes de Trahison, or, d’après l’alinéa 8 de l’article 1 du chapitre 4 du livre I, ‘ l'ambassadeur pourra être passible d'un procès pour trouble à l'ordre public et d'une amende.’ Je me demande donc avec quel sérieux l’on doit se préoccuper de cette affaire si le chef d’inculpation est défini à la légère.
Ensuite, je me permets d’attirer l’attention de votre honneur sur le fait que l’acte d’accusation de madame le Procureur est plus lacunaire que laconique : je n’y vois en effet ni référence à l’article de loi violé, ce qui est contraire à tous les principes fondamentaux de la justice, je n’y vois pas non plus l’ombre d’une preuve, dans le sens juridique du terme défini par l’article 2 du chapitre 1 du livre I, à savoir : ‘Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran). Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure. ’ Je m’interroge donc sur la crédibilité des bribes de preuves fournies par madame le Procureur.
Voici ce que j’ai à dire sur la forme, je ne peux malheureusement pas m’attarder sur le fond de cette affaire étant donné l’acte d’accusation bâclé de madame le Procureur.
Je vais donc patienter, en espérant que le réquisitoire de madame le Procureur sera plus éloquent, afin de nous donner matière à débattre.
En attendant qu’elle s’attèle à cette lourde tâche, je vais quant à moi retourner enseigner les subtilités de l’ontothéologie et de la métaphysique aux étudiants champenois, démontrant ainsi toute la portée du génie franc-comtois. »

* L’homme s’exécuta et quitta précipitamment le tribunal champenois en direction de l’université.

Dame Maltea,

Je vous remercie déjà infiniment pour votre coopération et votre diligence concernant ce dossier.

Je vous transmets ci-après mon réquisitoire et je vous serai reconnaissante de bien vouloir faire appeler Dame Letilaca Duchesse d’Alençon et sieur Rougail comme témoins de l’accusation

Cordialement,
Lysiane d'Ormerach Procureur de Franche Comté
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Réquisitoire

*La procureur Dame Lysiane de Franche Comté demanda à Dame Maltea de s'adresser d'abord à l'accusé Lapinus27*

Sieur Lapinus27, la procureur de Franche Comté a joint le dossier de plainte du Conseil d'Alençon et de sir Rougail Chancelier de Franche Comté que je vous ai lus comme preuve de votre trahison et qui est partie intégrante de l'acte d'accusation. Dormiez-vous durant la lecture ?

*Dame Lysiane demanda ensuite à Dame Maltea de s'adresser au juge*

Votre Honneur,

Les preuves sont formelles comme en témoigne le message du Conseil Alençonnais aux autorités de Franche Comté annonçant la rupture diplomatique entre Alençon et la Franche Comté à cause des insultes de sieur Lapinus27 envers des membres du Conseil d'Alençon. Je relis leur message inclus dans l’acte d’accusation :

Citation :

Le Conseil du Duché d'Alençon,

A l'attention des autorités de Franche-Comté :

Nous faisons savoir par la présente que nous avons décrété la rupture totale de toute relation diplomatique avec votre province tant que vous persisterez à reconnaitre le sieur Lapinus comme votre ambassadeur auprès de nous.

A peine ce triste sire a-t-il pris ses fonctions qu'il a déjà réussi à traiter de "gros nul" le duc d'Escouché, lequel est ancien duc d'Alençon et vétéran de la bataille de Laval lors de laquelle il a été blessé en servant son Roy. Il a également adressé les mêmes propos à une conseillère ducale dont la compétence n'est aucunement à prouver à laquelle il a ajouté un très distingué "espèce de trainée", ainsi qu'à notre juge, auquel il s'est permis d'ajouter qu'il "lui faisait pitié". Comme si cela ne suffisait, il a également envahit le bureau de notre commissaire aux mines et à jeter un grossier "casse toi pauvre con" à la tête du conseiller ducal qui venait lui demander ce qu'il y attendait. Enfin, votre ci-devant représentant exhibe partout où il passe un blason auquel il n'a aucun droit, auquel il se permet en outre l'outrecuidance suprêm d'ajouter les emblèmes de héraut d'armes et de magistrat, ce qui lui voudrait un procès devant le tribunal héraldique pour usurpation de titres.

Force nous est de constater que votre prétendu diplomate est un suppôt de Belial, prince de l'Orgueil. Nous ne pouvons que lui conseiller une bonne confession, entendue par un clerc étant au minimum évêque, afin de lui inculquer les bonnes pratiques vertueuses de Miguael, archange du Don de soi. Si les choses venaient à trainer, nous ne verrions plus que la Sainte Inquisition pour s'occuper de son cas afin de tenter de sauver par le feu purificateur son âme d'une éternité à pleurer son état déliquescent et amorphe dans les grottes de l'Enfer lunaire.

Dans ces conditions, nous ne pouvons continuer à le reconnaitre comme un ambassadeur accrédité auprès du Duché d'Alençon et nous suspendons toutes relations entre nos deux provinces tant que ce jean foutre n'aura pas exigé notre pardon pour son comportement inqualifiable qui discrédite la charge d'ambassadeur.

En attendant de vous voir rappeler votre énergumène au plus vite, nous ne vous saluons pas.

Fait à Alençon en ce 20e jour du mois de juin de l'année 1456.

Le Conseil du Duché d'Alençon :

Letilaca, duchesse de Flers, duchesse d'Alençon
Ztneik, prévôt des maréchaux
Yann Blue, baron de Vimoutiers, procureur
Lenoil, juge
Bauromir, commissaire au commerce
Mam, commissaire aux mines
Dark12z, bailli
Manuelam, connétable
Clody, porte-parole
Myriamlagrande, chancelière
Miosotis, conseiller
Arfee, conseillère

Il a clairement outrepassé ses droits et devoirs d'Ambassadeur de Franche Comté et Sieur Rougail a déjà destitué sieur lapinus27 de cette fonction et est venu me voir pour porter plainte contre lapinus27 pour Trahison car il a trahi la confiance de la Chancellerie franc comtoise et amené Alençon à rompre toute négociation. Je relis le message de sir Rougail inclus dans l’acte d’accusation :

Citation :

Aux Autorités du duché ami d'Alençon,

Moi, Rougail, Chancelier de Franche Comté, a pris connaissance tardivement des méfaits et de la félonnerie du vil Lapinus, et tient à m'excuser publiquement et personnellement d'avoir eu la folie d'accepter au sein de notre Chancellerie, pourtant au-dessus de tous reproches, ce gueux.

Cette créature rampante souille notre honneur et je ne saurai trouver aucun mot pour réparer son, mon erreure.

Que tout le monde sache que cette chose a été virée sans ménagement de notre Chancellerie, et que j'ai demandé personnellement à notre Justice de voir quoi faire avec.
Son bureau à la Chancellerie sera condamné, et un moine viendra faire partir le malin qui doit encore occuper les lieux.

J'ai nommé dans la foulée, le Sieur Imladris, nouvel Ambassadeur de Franche Comté en Alençon.
Cet honnète homme, viendra au plus vite en Alençon.
Je viendrai personnellement discuter avec mon homologue et votre Duc.

Je le répète: je m'excuse personnellement.

Qu'Aristote vous garde, me pardonne,
Et que ce cafard de Lapinus brûle en enfer.

Rougail, Chancelier de Franche Comté

Il faut aussi savoir que sieur Lapinus27 traine déjà un lourd passé derrière lui. Il a été reconnu coupable de Trahison et Haute Trahison en Savoie.

En Franche Comté, ni le Franc Comte Sirius ni le Chancelier Rougail n’ont jamais demandé à sieur Lapinus27 d’agir ainsi. Et l’attitude de sieur Lapinus27 est d’autant plus inadmissible qu’’il existe un Guide de l’ambassadeur signé par lui-même où il est clairement notifié que l’ambassadeur doit avoir le sens du respect :

Citation :

I/ Un peu de culture
Ambassadeur:
--> Ambasciator (latin)
--> Ambactus (gauloi)
--> Serviteur, client, domestique ou officier.

II/ Définition
Un ambassadeur est un représentant d'un Comté/Duché auprès d'un autre Comté/Duché.
L'ambassadeur est subordonné au Conseil de son Comté/Duché par l'intermédiaire du Chancelier/Chambellan, qui lui, tient ses fonctions directement du Comte/Duc. Il ne tient donc son pouvoir que de lui (le Conseil) et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse.

III/ Nomination
L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier/Chambellan.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi: elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier/Chambellan.
Les qualité requises
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
- Un sens développé du travail en équipe: l'ambassadeur est au service de son Comté/Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chancelier/Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect: l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthhèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

IV/ Revocation
L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer son Chancelier/Chambellan afin que celui-ci le radie des registres et lui coupe ses accès à la Chancelerie. Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel il était affecté.

Le Chancelier/Chambellan se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs. Toutefois, il devra en informer les autres membres du Conseil.

V/ Missions
Une mission de représentation
L'ambassadeur a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect.
Il doit se présenter au Comté/Duché auquel il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises. Il devra également présenter les hommages de ses propres institutions et exposer les raisons de sa présence.
Il devra retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.
Il devra représenter le peuple de son Comté/Duché, son Comte/Duc et son Conseil lors de grands évènements (mariages, enterrements, adoubements...), si le Comte/Duic ou le Chancelier/Chambelan ne peut s'y rendre, mais seulement avec l'aval du Comte/Duc.
Une mission d'information
L'ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier/Chambellan de la situation politique, judiciaire, militaire, économique... du Comté/Duché dans lequel il travaillle. Il s'engage à fournir un rapport hebdomadaire à son Chancelier/Chambellan:
- Sur la composition du Conseil de la région à laquelle il est affecté.
EX/ Composition au XX/XX/XXXX
Machin: Comte
Truc: Capitaine
...
Composition au YY/XX/XXXX
Machin : Comte
Bidule: Capitaine
Démission de Truc parce que blablabla
- Sur la situation économique, politique, judiciaire, militaire
- Sur l'évolution des négociations
Il devra signaler tous les forums annexes (et leurs adresses) des Chateaux, casernes, groupes politiques, guildes... au Chancelier/Chambellan.
Le Chancelier/Chambellan transmettra les informations importantes au Conseil et/ou aux personnes intéressées.

VI/ Droits
L'ambassadeur peut être domicilié dans un autre Duché/Comté.
L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles de Parlementaire (conseillers ou maire), de soldats et de gendarmes.
L'ambassadeur de verra reconnaitre l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté.

VII/ Devoirs et obligations
L'ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
L'ambassadeur s'engage à respecter ce guide: tout ambassadeur anciennement ou nouvellement désigné se devra de le respecter dans les moindres détails.
L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.

VIII/ Sanctions des manquements à ce guide
L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge.
L'ambassadeur pourra être passible d'un procès pour trouble à l'ordre public et d'une amende.
L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur.

Approuvé après lecture attentive.

Lapinus de Cardaillac
Vesoul, 9 de Juin de l'an de grasce MCDLVI

Aussi, devant l'importance des faits reprochés à sieur Lapinus qui a remis en cause la crédibilité de la diplomatie franc comtoise en Alençon et a proféré des insultes contre des membres d'un Conseil élu, je demande à la Cour qu'il soit reconnu coupable de Trahison, qu'il soit condamné à une peine de 6 jours de prison et qu'il soit banni de Franche Comté

A Dole, le 23 juin 1456 par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté

Témoignage de Rougail pour l'accusation

Citation :

Un homme à l'air fatigué, portant la médaille du mérite de Franche Comté sur la poitrine, arriva à la barre.
Moi, Rougail, Chancelier de Franche Comté, jure sur ma vie, mon honneur et Aristote de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité, dit-il avec un accent franc comtois à couper au couteau.

J'ai reçut l'accusé le 9 Juin de l'An de Grâce 1456.
Cet homme avait l'air agréable, je l'avais déjà croisé à l'honnorable Université de Franche Comté.
Etant un homme porté vers la discussion, l'échange, je ne me suis pas méfié et j'ai accepté sa requête: je l'ai nommé Ambassadeur du Duché d'Alençon, n'ayant aucun Ambassadeur là-bas. Il a donc signé la Charte des Ambassadeurs que nous avons consigné à notre Chancellerie.
Il commence alors son travail d'Ambassadeur: il me donne la composition du Conseil d'Alençon, et diverses informations.

Il s'éclaircit la voix, puis repris plus fort et plus net.
Tout s'est donc bien passé jusqu'au Samedi 21 Juin. Ce jour là, un de mes Ambassadeur, le Sieur Imladris me prévient que l'accusé a insulté les Hauts Dignitaires alencenois et me montre leur réaction écrite sur un parchemin. Je fut abasourdi par ce que mon Ambassadeur m'appris.
A partir de ce moment tout s'enchaîne: j'écris aux Autorités du Duché d'Alençon pour m'excuser d'avoir nommé l'accusé, des sources venant de Savoie me disent que l'accusé a été reconnu coupable de Trahison et Haute Trahison en Savoie et qu'il y aurait eu déjà des problèmes avec lui en Alençon, je préviens de suite notre Procureur Dame Lysiane pour que ces méfaits d'une importance capitale ne restent pas impunis.

Il fit une pause pour reprendre son souffle.
Car ce que l'accusé a fait, en diplomatie c'est le pire qu'il puisse se faire. Rien ne peux le pardonner, rien ne peux ratraper ses dires, pas même le ton naïf et hautain qu'il emploie ou les vagues excuses à retardement. L'accusé n'a pas de morale, il ment comme il respire, il s'amuse à se moquer des autres. Les conséquences sont trop importantes.
Il a trahie notre confiance, la charte qu'il a signé et toute la Franche Comté.
Car il a parlé dans la position d'un représentant de Franche Comté, il était la voix de notre Comté qui est fier, juste et pacifique.
Or ni notre Franc Comte, Sirius de Margny-Riddermark, ni moi, Chancelier de Franche Comté, ne lui avons demandé d'insulter les Autorités du Duché d'Alençon. Jamais.
L'accusé possède des antécédents qui ne rentreraient pas dans tous les grimoires de la Bibliothèque de Dole: cela, je demande à votre cour, en laquelle j'ai une entière confiance, d'en tenir compte.
Je suis un homme de paix, de discussion, et mes 6 mois d'antécédents à la Chancellerie de Franche Comté le prouvent, mais pour ce qu'il a fait, si cela ne tenais qu'à moi, je demanderai à prendre la place du bourreau. Et sans cagoule.
Car, par sa faute, il a précipité la Franche Comté dans le vide, salie notre honneur.
Il a cru qu'il était plus malin que les autres: mais je pense que le malin l'habite.

Elfri on a des nouvelles de Loupblieux pour la seconde plaidoirie et le verdict ?

J'ai envoyé une lettre à Dame Maltea, ancienne Procureur actuellement Juge de Champagne

Titre : Re: Re: Re: Coopération Judiciaire - Lapinus27

Expéditeur : Maltea
Date d'envoi : 2008-08-21 17:49:37


bonjour,

je fouille dans les archives et je vous donne ce que je trouve.
je me souviens du nom de l'accusé mais je me demande si ce procès à été classé vu que son dossier ne se trouvait pas à la baj.
ceci dit le jugement a du etre donné par le procureur de votre comté, donc il doit avoir eu la suite du procès.
enfin je l'espère.

bien à vous

maltea
juge de Champagne

Envoyée a Maltea :

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, Elfriede, Greffière de Franche Comté.
Sieur Lapinus27 m’a demandé les minutes de son procès … il s’avère que dans le dossier nous n’avons pas la deuxième plaidoirie, ni le verdict.
Pouvez-vous me les transmettre rapidement ?
Merci d’avance

Cordialement
Elfriede.

Pas eu de réponse
Je sais que le procès est terminé et je doute que l'on sache un jour le verdict prononcé ...

On fait quoi ?

Envoyé à Loupblieux

Citation :

Bonjour,

Sieur Lapinus27 (qui avait été mis en procès chez vous pour trahison) m’a demandé les minutes de son procès … il s’avère que dans le dossier nous n’avons pas la deuxième plaidoirie, ni le verdict.
Pouvez-vous me les transmettre rapidement ?
Merci d’avance

Cordialement
Elfriede.

Apparemment un verdict a été rendu mais on ignore lequel.
Vu le délai, s'ils n'ont pas gardé une trace du procès ils pourront pas le voir ig ...

On classe en faisant mettre Proces clos en champagne dans le dossier de la gendarmerie ?

Oui pas le choix. Néanmoins, ça ressemble à un vice de procédure...

Mentionné à la prévoté.
Je classe.