Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Zoulys - Brigandage

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jerone
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MessageSujet: Zoulys - Brigandage   zoulys - Zoulys - Brigandage EmptyLun 12 Nov 2007 - 19:47

Zoulys

Recapitulatif
- Brigandage le 12/11/1455 à Luxeuil par Jerone : proces clos


Dernière édition par le Ven 23 Nov 2007 - 18:03, édité 1 fois
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jerone
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MessageSujet: Re: Zoulys - Brigandage   zoulys - Zoulys - Brigandage EmptyLun 12 Nov 2007 - 19:49

Suspecté de :

- Brigandage

Plaintes déposées :

- Brigandage par Pazienza le 12/11/1455

Flagrants Délits :

- Brigandage: A Luxeuil, constaté par Jerone le 12/11/1455

Preuves :
zoulys - Zoulys - Brigandage Cynosbv5.th
Verdict :

Proces Clos
Citation :
Accusée levez vous !

Il est honnorable de vostre part de reconnaître les faits vous étant reprochés, toutefois sachez que les lois restent les lois. En Franche-Comté le brigandage peut aller jusqu'une peine de potence. Toutefois le réquisitoire de l'accusation n'est point si dur. Et dans ma grande clémence j'accepterais de ne vous envoyer à la mort.

Dame Zoulys, pour avoir brigandée dame Pazienza je vous condamne à passer 3 jours dans les prisons de Dole, ainsi qu'a une amende de 5000 deniers.

Fait et énoncé en Dole, le Vingt-Deuxième du mois de Novembre de l'an de grâce mil-quatre-cent-cinquante-cinq, par le Juge ad interim Fingal.

Fiche du contrevenant :
Citation :
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
Niveau : 1
Points de réputation : 33
Argent : 25
Zoulys cultive du maïs.
Dernière connexion le 12 Novembre 2007 à 19h23

Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-brigandage-cynossombre-jasterz-zoulys-t14058.htm#270213
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