Momodescapucines

Récapitulatif

Citation :

- Escroquerie constaté a Luxeuil, le 07/02/1455, Pazienza :: AC
- Non respect du décret du 1 janvier 1455 : à Luxeuil , constaté par Stéphannie , le 18 Mars
1455 AC
- Escroquerie : Constaté le 25/6/1455 à Luxeuil par Jerone : AC
- Esclavagisme par Okakoune le 18/08/1455 ->AC
- Esclavagisme par Okakoune le 19/08/1455 ->AC
- Esclavagisme a Luxeuil par Jerone le 21/09/1455 ->AC
- Escroquerie - constatée à Luxeuil le 3 avril 1456 : AC
- Escroquerie - 17/06/1456 A luxeuil par Stephannie : Affaire classée pour remboursement du contrevenant
-Spéculation - 22/06/1456 A Luxeuil pas Maelys29 :AC
-TALP Création de pénurie de bois sur le marché-09/07/1456 A Luxeuil :AC
-Spéculation à Luxeuil, constatée par Patrickovix, le 09/10/1456 : affaire classée par arrangement à l'amiable
-TALP création de pénurie à Luxeuil, constaté par Patrickovix, le 10/10/1456 : affaire classée pour arrangement à l'amiable

___________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

suspecté d'escoquerie

Flagrant delit: constaté a Luxeuil, le 07/02/1455, Pazienza.



verdict: affaire classée: remboursement

dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p153973.htm#153973

El récacitulatif

-Non Restect du decre du 1 janvier 1455

Momodescapucines

Plainte déposée :

- Non respect du décret du 1 janvier 1455 par stephannie , le 18 Mars 1455

Suspecté d'/de:

- Non respect du décret du 1 janvier 1455

Flagrant délit d'/de :

- Non respect du décret du 1 janvier 1455 : à Luxeuil , constaté par Stéphannie , le 18 Mars 1455

Preuve:



Verdict :

- Affaire classée pour accord à l'amiable

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 10
Momodescapucines cultive du blé.
Dernière connexion le 18 Mars 2007 à 11h46

Lien du dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p173913.htm#173913

Momodescapucines

Recapitulatif

Citation :

- Escroquerie : Constaté le 25/6/1455 à Luxeuil par Jerone : AC
- Esclavagisme par Okakoune le 18/08/1455 ->AC
- Esclavagisme par Okakoune le 19/08/1455 ->AC
- Esclavagisme a Luxeuil par Jerone le 21/09/1455 ->AC

Suspecté de :

- Escroquerie

Plaintes déposées :

- Escroquerie

Flagrants Délits :

- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 25/6/1455

Preuves :

Verdict :

affaire classée accord amiable

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 154
Momodescapucines cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 25 Juin 2007 à 10h59

Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Escroquerie-Momodescapucines-Ble-t11484.htm

Momodescapucines

Plainte déposé:
Esclavagisme

Suspécté d'ésclavagisme

Flagrant délit d'ésclavagisme

Preuve:


Verdict:
Affaire classé accord amiable.

Identité du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 34
Argent : 73

Momodescapucines cultive du blé, des légumes.

Dernière connexion le 18 Aout 2007 à 18h00

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p241327.htm#241327

Momodescapucines

Plainte déposé:
Esclavagisme

Suspécté d'esclavagisme

Flagrant délit d'esclavagisme

Preuve:


Verdict:
Affaire classé accord amiable

Identité du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 78

Momodescapucines cultive du blé, des légumes.

Dernière connexion le 18 Aout 2007 à 18h00

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p241327.htm#241327

Momodescapucines

Plainte déposé:
Esclavagisme.

Suspécté d'esclavagisme

Flagrant délit d'esclavagisme.

Preuves:


Verdict:
Affaire classé accord amiable.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 48
Argent : 122

Momodescapucines est meunier.

Momodescapucines cultive du blé, des légumes.

Dernière connexion le 06 Octobre 2007 à 08h39

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Casier-a-faireCMJ-Esclavagisme-Momodescapucines-Louloubis-t13054.htm#252302

Momodescapucines

Flagrant délit d' :
- Escroquerie, le 3 avril 1456 constaté par Jean de Bien à Luxeuil.

Preuves :



Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 148
Argent : 38

Dernière connexion le 03 Avril 2008 à 09h12

DOSSIER

Momodescapucines

Plainte déposée :

- Escroquerie par Celiah, le 6 juin 1456

Preuve :



Verdict :

- Affaire classée pour remboursement du contrevenant

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 195
Argent : 197
Momodescapucines est boulanger.
Momodescapucines cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 17 Juin 2008 à 23h30

Dossier de Momodescapucines

Momodescapucines


Plainte déposée :

- Spéculation par 3x7, le 22 juin 1456

Preuve :




VerdictLe prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Identité du contrevenant :Momodescapucines

Citation :

Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 3
Points de réputation : 199
Argent : 232

Momodescapucines est boulanger.

Momodescapucines cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 23 Juin 2008 à 08h09

Dossier

Momodescapucines

Plainte Déposée:

-est accusé de Création de pénurie de bois sur le marché de Luxeuil ,09 Juillet 1456 à Luxeuil

Preuve:






Verdict :Affaire classée sans suite.


Fiche du contrevenant :Sieur Momodescapucines

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 209
Argent : 183
Momodescapucines est boulanger.
Momodescapucines cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 09 Juillet 2008 à 16h47

Dossier

Contrevenant: Momodescapucines

Flagrant délit de :
- Escroquerie à Luxeuil, constatée par Patrickovix, le 09/10/1456

Preuve:

Achat à 3x7

javascript:bbstyle(-1)


Revente à la mairie



Verdict: affaire classée par arrangement à l'amiable


Fiche du contrevenant Momodescapucines

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 377
Momodescapucines est boulanger.
Momodescapucines cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 09 Octobre 2008 à 08h56

dossier

Contrevenant: Momodescapucines

Flagrant délit de :
- TALP création de pénurie à Luxeuil, constatée par Patrickovix, le 10/10/1456

Preuve:





Verdict:affaire classée pour arrangement à l'amiable


Fiche du contrevenant Momodescapucines

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 142
Momodescapucines est boulanger.
Momodescapucines cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 12 Octobre 2008 à 09h34

dossier