[SS]Création de pénurie Momodescapucines-Bois

Sieur Momodescapucines est accusé de Création de pénurie de bois sur le marché de Luxeuil.

Preuve:






Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Momodescapucines,
Une plainte a été déposée à votre encontre à la gendarmerie de Luxeuil, vous êtes accusé de Création de pénurie de bois sur le marché de Luxeuil

Citation :

Article 3 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois..

Publié par le Franc-Comte Volpone le 26 août 1453..

Je vous demande donc de ne pas acheter de bois en si grande quantité d'un coup.

Sachez qu'une demande de procès sera déposée si vous n'obtempérez pas. Si d'aventure cela devait arriver, je vous donne le nom de notre greffière, Zyanya, afin de vous faire représenter par un avocat.
J'attends de vos nouvelles avant demain soir.
Maelys29 gendarme interime à Luxeuil

Fiche du contrevenant :Sieur Momodescapucines

Citation :

Né(e) le 27 Janvier 2007
Momodescapucines fête son anniversaire le 10 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 209
Argent : 183
Momodescapucines est boulanger.
Momodescapucines cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 09 Juillet 2008 à 16h47

Casier

Réponse du contrevenant:



Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Messire,

Comme vous le dites vous avez besoin que de six stères de bois par jour en l'occurence nous avons remarqués que vous en aviez achetés plus de 93 en trois jours... je pense qu'avec tout cela vous êtes tranquille pour un très long moment et je vous demande de ne plus en acheter en si grande quantité si cela devait ce reproduire je me verrai dans l'obligation de vous mettre en procès.

Bien à vous

Maelys29 gendarme interim à Luxeuil

Affaire classée sans suite.