Marinella21

Marinella21

Citation :

Récapitulatif:
- Escroquerie à Luxeuil le 24/10/1455 par Jerone ->AC
- Escroquerie à Luxeuil le 18/1/1456 par Jerone : coupable

Marinella21

Plainte déposé:
Escroquerie.

Suspécté d'escroquerie.

Flagrant délit d'escroquerie.

Preuves:


Verdict:
Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 15 Septembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 49

Marinella21 élève des cochons.

Dernière connexion le 27 Octobre 2007 à 13h34

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/casier-a-faire-te-escroquerie-marinella21-cochon-t13664.htm#262876

Suspecté de :

- Escroquerie

Plaintes déposées :

- Escroquerie

Flagrants Délits :

- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 18/1/1456

Preuves :



Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Accusé, levez-vous !

Vous n’avez pas respecté la grille des prix maximums de votre ville. Je vous déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je condamne à 12 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 40
Argent : 270
Marinella21 élève des cochons.
Dernière connexion le 18 Janvier 2008 à 09h28

Dossier