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 Fin du procès des marchands ambulants

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shenkj_
Ex Franc-Comte
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shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
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MessageSujet: Fin du procès des marchands ambulants   Fin du procès des marchands ambulants EmptyLun 23 Mar 2009 - 0:06

J'en avais déjà parlé, au mois de janvier 1457.
6 marchands ambulants du duché de Milan qui faisaient des transactions avec SC avaient été mis à tort en procès par le Comté.

Ils ont tous été relaxés cette semaine.

Acte d'accusation
Citation :
Monsieur le juge,
L'accusé ci présent aurait franchi les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le vingt-cinquième de Décembre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Chère cour je suis ici pour vous expliquer ce qui est arrivé.

Malheureusement mon groupe et moi avons su que les frontières ont été interdites seulement le 23 janvier, le jour quand nous étions déjà dans le voyage, sans la possibilité de nous arrêter et revenir en arrière.
Nous avons essayé de contacter le préfet Katrina,mais nous n'avons pas eu répondue donc nous avons dit a le Maire Shenkj que nous venons d’arriver, avec lequel nous avons toujours été en contacte, déjà le 18 janvier, du notre arrivée, et toujours nous avons lui demandé l'autorisation de maintenir uni notre groupe.

Je demande à la cour d'être clément, en considérant que

Les distances rendent compliquée avoir des informations, on ne peut pas accéder à le vôtre taverne pour lir les communiqués.

La différence de la langue peut créer des equivoques

Nous avons eu la volonté de s'informer de vos lois, et d'informer le Maire de notre arrive, démonstration que nous sommes en bonne foi, quand nous vous disons que il y a étè un probleme, et une difficulté de comunication
Je me permets en plus de vous faire remarquer que sur la dénonce, le fait a etè produit le 25 décembre, vous peux assurer que dans cette donnée nous etions encore en Italie, et que donc combien rapporté dans dénonce il n'est pas proprement correct, et en plus est facilement contestable.

J'espère que cette honorable courtes, comprend la situation,nous ne voulons pasr créer confusion, et nous ne cherchons pas d'éxcuses; mais nous aurions le plaisir que vous comprenez qu’ il y a une équivoque, que vous croyiez dans notre bonne foi, et que dans notre action il n'y a jamais eu l’intention de provoquer dérangement à cette splendide province,
et que donc cette courtes il nous permette de rentrer en Italie sans recevoir des condamnations.

La défense a appelé Shenkj à la barre
Citation :

*Le bourgmestre de Saint Claude prit la parole.

Mr le Juge,

Dame Valentiniac et son groupe étaient attendus à Saint Claude.
J'étais moi-même présent pour les accueillir le jour de leur arrivée.

Les membres de ce groupe avaient bien reçu mon autorisation pour venir dans notre village et j'en avais auparavant avisé les autorités compétentes.

Ce groupe a effectué un long voyage pour venir jusqu'ici.
De plus, comme ce groupe vient d'un autre duché, où la langue couramment utilisée n'est pas la même que la nôtre, il est tout à fait évident de se retrouver face à une incompréhension des lois en vigueur qui sont loin d'être évidentes pour les voyageurs.
Les problèmes rencontrés sont la résultante de lourdeurs administratives.

Mr le Juge, je suis convaincu que ce procès n'a pas lieu d'être. Selon moi, la seule issue possible reste l'acquittement de tous les membres de ce groupe.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Enoncé du verdict
Citation :

* Le juge lut son verdict *

Pour absence de dossier et cela pendant plusieurs semaines et ayant conduit à un vice de forme, je prononce la relaxe de l'accusé.
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shenkj_
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MessageSujet: Re: Fin du procès des marchands ambulants   Fin du procès des marchands ambulants EmptyJeu 26 Mar 2009 - 23:00

Pour conclure, un courrier:

Citation :
is finally over! Thanks for the demonstrated willingness in recent months and for the patience. the court wrote to each of us every now and then we have noticed the lack of a line in the profile. I wish you all good.
cordially
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Fin du procès des marchands ambulants
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