[Procès Clos] TALP Brigandage : Cylouan/Ange_line

Sieur Cylouan est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame Ange_line qui a porté plainte le 6 octobre 1458 à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée entre Dole et Dijon.

Montant du préjudice : 48écus, 2manches et 1pain.

Preuve :



Fiches du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Juin 2007
Cylouan fête son anniversaire le 07 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 60
Cylouan ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 06 Octobre 2010 à 22h55

Casier

Citation :

Après avoir restée abasourdit de la façon que l’homme avait parlée à cette cour, surtout qu’il n’avait pas prit la peine de venir au tribunal avant. Le juge reprit l’acte d’accusation et le réquisitoire du procureur. Elle regardait le prévenu dans les yeux et se mit à parler

Messire Cylouan,

Enfin je ne sais pas pourquoi je suis courtoise car vous ne l’êtes pas dans la façon de parler à cette cour, bref,

Après avoir étudié le dossier et constaté la façon que vous vous adressez au tribunal, il est clair que vous serez reconnu coupable, pour les faits qui vous sont reprochés, soit le brigandage. Par conséquent la sentence sera de 3 jours de prison et une amande de 15 écus, dont une journée de prison pour outrage à la cour pour ses paroles devant elle.

Donc, selon :

Le code pénal et judiciaire, chapitre 2, L’article 2 qui stipule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Ainsi pour l’outrage à cette cour
Je vous reconnais coupable et je vous condamne à 15 écus d’amande et 3 jours de prison.

Fait à Dole le 18 octobre 1458

Affaire classée, condamné à 3 jours de prison ainsi que 15 écus d'amende.