[PROCES CLOS] Roland - poisson

Sujet: [PROCES CLOS] Roland - poisson Mer 8 Nov 2006 - 13:28

Sieur Roland s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un poisson à 22.30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (21 écus).

Hier soir, il restait 10 poissons à ce prix, mais aujourd'hui il n'y en a plus.

Montant du gain frauduleux : 1.30 écus

Le contrevenant s'est vu envoyé ce jour une missive lui expliquant son infraction et la démarche à suivre sous 48 heures pour le remboursement.

Preuve :

roland - [PROCES CLOS] Roland - poisson Rolandnj7

roland - [PROCES CLOS] Roland - poisson Rolandnj7

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 25 Aout 2005
Dernière adresse connue
Pays : Heiliges Römisches Reich
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Ravensburg
Niveau : 2
Points de réputation : 62
Argent : 31
Roland est tisserand.
Roland ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 08 Novembre 2006 à 13h14

Lien vers le casier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6279&highlight=roland

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Mer 8 Nov 2006 - 15:07

il s'est declaré?

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Mer 8 Nov 2006 - 15:27

Oui mon adjudant.

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Jeu 9 Nov 2006 - 10:07

petite question est ce que madame le maire fournit le prix des marchandises vendues lorsqu'elle autorise un marchant ambulant a vendre sur le marche?

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Sam 11 Nov 2006 - 7:41

je peux avoir une reponse?

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Sam 11 Nov 2006 - 9:57

Euh non je ne crois pas qu'elle le fait. En attendant, aucune réponse du contrevenant et ce WE j'ai pas le temps de faire une relance Embarassed

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Sam 11 Nov 2006 - 15:42

c'ets pas grave lundi si pas de reponse on lui fait un proces.

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Sam 11 Nov 2006 - 17:40

barth a écrit:: petite question est ce que madame le maire fournit le prix des marchandises vendues lorsqu'elle autorise un marchant ambulant a vendre sur le marche?

Je ne fourni aucune liste de prix, mais je les réfère généralement à mon message sur la mairie, où d'ailleurs la liste de prix MAX est inscrite.

Si faudrait que je commence à envoyer un message à chacun, je suis pas sortie de l'auberge. Il serait peut-être bon que le Douanier l'envoi lorsqu'il envoi sa missive aux nouveaux arrivants hors Poligny.

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Sam 11 Nov 2006 - 18:21

Je pense que mon adjudant parlait de l'envoyer seulement aux marchands ambulants qui vous demandait l'autorisation avant de pouvoir faire des transactions, parce que vous avez autorisé Roland mais il ne connaissait pas les prix max.

Par contre, est-ce que vous pourriez mettre ici le screen de l'achat de votre poisson aussi ?

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Dim 12 Nov 2006 - 0:22

Ohhh, oui Gendarme Pinss je suis désolé j'ai oublié de le faire l'autre soir

Mes prix max sont inscrit dans le message de la mairie. C'est simple je crois. Et moi aussi je parlais des MA, le Douanier est bien placer pour le faire.

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Dim 12 Nov 2006 - 2:22

je pensais juste leur donner les prix des produits qu'ils vendent pour epurer la liste. mais je veux pas vous surcharger de travail.

Sujet: Re: [PROCES CLOS] Roland - poisson Dim 12 Nov 2006 - 18:57

Il a quitter poligny ce matin demande de proces faite.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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