[AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande

Dame Zoah s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie Un morceau de viande à 17.95 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 17.70 écus

Preuve :



Gain 0.25écus

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 05 Septembre 2007

Zoah fête son anniversaire le 05 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 98

Zoah est boucher.
Zoah possède un elevage de vaches et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 11 Janvier 2010 à 17h51

Casier

Un petit procès me semble bien non

Pourquoi n'y a t'il pas eu de demande de conciliation l'accusée n'ayant au cours de l'année 1457 rien eu a se reprocher et ayant par le passé toujours répondu positivement aux demande d'arrangement a l'amiable

je laisse jusqu'au jeudi 14 janvier 1458 inclus pour que soit fait une conciliation après ce délais je mettrai en accusation au tribunal

D'accord j'envoie une missive pour un arrangement.
Mais est ce qu'on ne dit pas qu'après trois arrangement c'est demande de procès?
Enfin ca ne fera qu'un arrangement de plus.

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Dame,

Vous avez vendu ce jour le 12/01 un morceau de viande à 17.95 écus,le prix maximum étant de 17,70 écus, vous êtes donc en infraction vis a vis de la loi, je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, si jeudi soir 00h00 je n'ai pas de nouvelles de vous, vous serez mis en procès, alors vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


bien à vous
Mael38,Gendarme de Luxeuil

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Zoah
Date d'envoi : 2010-01-13 11:12:34
Zut j'ai vu me suis planter je voulais noter 17,45!! pas grave envoyer moi une miche de pain je la rachète!!! au prix fort

Citation :

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Je vais remettre le morceau de viande à 17.95 écus sur le marché vous n'aurez plus cas le racheter.

Bien à vous
Mael38, Gendarme de Luxeuil