[AC][Procès Clos]Escroquerie Munchkin2-Seau

Munchkin2 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 seau à 50,écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (45écus).

Montant de gain perçu:: 5, écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie1 seau à 50,écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 45 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce seau que vous venez de me vendre au prix de 50 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maélys29, brigadiere à Luxeuil

identité du contrevenant: Munchkin2

Citation :

Né(e) le 20 Juin 2008
Munchkin2 fête son anniversaire le 27 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 52
Munchkin2 cultive du blé.
Dernière connexion le 13 Août 2008 à 23h23

Casier

Dernière connexion le 17 Août 2008 à 10h57

Pas de nouvelle je relance

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 seau à 50 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 45 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci , si vous ne me répondez pas je me verrai contraint de faire un procès

Je vous somme donc de racheter ce seau que vous venez de me vendre au prix de 50 écus.


Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maelys29, brigadière à Luxeuil.

Demande de Procès

Suite a mon courrier que vous n'aviez pas apprécier .... j'ai eu cette réponse. Je vous laisse lui répondre ...

Citation :

Expéditeur : Munchkin2
Date d'envoi : 2008-08-30 20:48:43


oui mais je la trouve ou brigadiére maelys29

voyons je l'ai apprécier, c'est juste que je voulais prévenir de l'absence de maelys,

merci de me l'avoir transmise, bonne soirée

Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Bonsoir,

Je vais mettre le seau à 50écus sur le marché vous n'aurez plus cas le racheter.

Bien à vous

Maelys29 brigadière à Luxeuil

parfait je préviens la Proc

Verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* Le juge le regarda et n'apprécia pas son ton mais il vit arriver une missive qui l'informa des derniers évènements : *

Vu que vous avez remboursé et que vous avez payé l'amende demandée par le procureur, je vais prononcer votre relaxe.

Je rajouterais que ma clémence à des limites, parlez encore une fois sur ce ton dans mon tribunal et je vous mets au trou.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 1 septembre 1456 *

Procès clos, relaxé par remboursement du contrevenant