[AC]Escroquerie Zoah-bouteille de lait(Multi-récidiviste)

Zoah s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 bouteille de lait à 10,50écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (8écus).

Montant de gain perçu:: 2,50 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie1 bouteille de lait à 10,50., ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 8 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette bouteille de lait que vous venez de me vendre au prix de 10,50 écus et de retirer les 3 autres sur le marché.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maélys29, gendarme à Luxeuil

identité du contrevenant: Zoah

Citation :

Né(e) le 05 Septembre 2007
Zoah fête son anniversaire le 05 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 145
Argent : 204
Zoah élève des vaches, des cochons.
Dernière connexion le 02 Août 2008 à 09h57

Casier

Réponse du contrevenant:



Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Je vais remettre la bouteille de lait sur le marché mais je souhaiterais vous voir en taverne avant que je le mette sur le marché.

Bien à vous

Maelys29 gendarme à Luxeuil

Affaire classée pour remboursement du contrevenant