[AC] Escroquerie - Zoah (lait)(récidive)

Dame Zoah s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie deux bouteilles de lait à 8,30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (8,00 écus).

Montant du gain perçu : 0,60 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Zoah

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie deux bouteilles de lait à un prix de 8,30 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 8,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les deux deux bouteilles de lait que vous venez de me vendre au prix de 8,30 écus.

je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 05 Septembre 2007
Zoah fête son anniversaire le 05 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 71
Argent : 27
Zoah élève des vaches, des moutons.
Dernière connexion le 03 Février 2008 à 10h27

Casier

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour,
Les deux bouteilles de lait sont de nouveau en vente à 8,30 écus.
Faites attention... surtout que le prix maximum du lait n'a pas changé.
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil