[AC] TALP : Révolte / Kadmos

Sieur Kadmos est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 15 au 16 décembre 1457 .

Il à été formelement reconnu par Sieur Rooster:


Demande du screen de la ligne des évènements demandé

Information sur Kadmos :

Citation :

Né(e) le 30 Juin 2009
Kadmos fête son anniversaire le 15 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 12
Kadmos possède un potager.
Dernière connexion le 19 Décembre 2009 à 17h45

casier

Demande de Procès

L'accusé à remis ça cette nuit !


Ajoutée au casier
Transmis au Procureur

Brigadier,

S'agissant d'une demande urgente il était utile de remonter ce dossier à la procure, toutefois, je vous rappelle que seuls les officiers sont habilités à s'y rendre.

Vos clés vous ont été confiées pour pouvoir assister aux débats à l'EM en l'absence d'Adjudant à Pontarlier, mais pas pour vous substituer aux officiers.

Les demandes de procès et le classement des dossiers restent donc de la responsabilité de vos officiers, veuillez donc les en avertir à l'avenir. (même en cas d'urgence)

Très bien Monsieur le Prévôt

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Il est clair que l’accusé à bel et bien tenté de renverser la mairie de Pontarlier. Cependant le Procureur dans son acte d’accusation parle de celle de Vésoul.

Attendu que l’acte d’accusation est erroné,

Cette cour relaxe Messire Kadmos pour vice de procédure. Nous espérons qu’une telle erreur ne se reproduira pas afin que la justice puisse réellement agir.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 07 janvier 1458 en le palais de Dole.

Nan mais je rève ou quoi ?!

Là ca ne va pas en rester là je vous l'assure

Affaire classée pour Relaxe de l'accusé pour vice de procédure

Dossier réouvert suite à la plainte de Leif_ le 10/01/1458

Non ... il faut refaire un nouveau dossier sur base de la plainte de Leif ... mais je doute que l'on puisse être jugé 2 fois pour les mêmes faits !

Ce n'est pas à nous d'en décider de toute façon ... vous avez une plainte ... vous actez ... le Proc se débrouillera pour présenter au mieux l'enfant (difficile de faire pire de toute façon )

procès: verdict = relaxe pour vice de procédure dans l'acte d'accusation de la procure

Casier à mettre à jour

Ba si on regarde bien le prévenu n'a pas été jugé pour ce dossier puisqu'il à été jugé pour une révolte a Vesoul non ?

donc tentons un dossier distinct ... sur base de la plainte

celui-ci est à classer après mise à jour du casier

Le casier avait déjà été mis à jour. Je fais le nouveau dossier.

je classe