Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Charte révisée

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lothilde
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MessageSujet: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 2:12

Voilà. J'ai repris point par point tous les commentaires, fait les modifications demandées par le capitaine, celles demandées par le CaC (concernant les soldes), copié-collé les parties révisées par le capitaine et le lieutenant Green, donc j'ouvre ce topic où tout est remis dans l'ordre.
Vous constaterez que les numéros d'articles ont changé par rapport à l'ancienne charte : l'article 9 par exemple, n'a pas été repris par le capitaine, donc il y a eu un décalage. Certains articles ont été rajoutés en fin de Charte concernant la structure de la caserne. Certains ont été modifiés également, comme le dernier article de la gendarmerie, car j'ai directement mis l'article voté par le parlement hier ou avant-hier, qui remplace l'ancien article.

Soyez gentils : plutôt qu'éditer ici, ce qui rend ensuite les corrections fastidieuses (pour moi Mr. Green), préférez le faire en mettant le numéro de l'article ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/Salle-de-reunion-de-l-Etat-Major-f36/La-reforme-t7643-60.htm

et quand tout le monde sera d'accord, il n'y aura plus qu'à copier-coller sur ce topic. Sinon, c'est vraiment trop long pour tout reprendre. Merci Wink
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 2:22

Partie I : Du Capitaine général, Connétable et Prévôt

Art 1 :
Le Comte est le chef des armées de Franche-Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Art 2 :
Le Capitaine général est chargé de la gestion de l’armée.

Art 3 :
Le connétable gère le budget alloué au Prévôt dans la fonction de défense des villages de Franche-Comté. Il est l'intermédiaire indispensable pour fournir des armes aux soldats.
Il a aussi en charge les services secrets, c'est à dire qu'il gère toute la partie renseignements dans le domaine militaire.
Il peut pour cela faire appel aux éclaireurs qui ont pour mission première de récupérer des informations.

Art 4 :
Le Prévôt des maréchaux dirige la gendarmerie et la douane pour ce qui est des questions de police, de suivis de la population ou de surveillance des frontières.
Il est seule autorité à la Prévôté et est de même grade que le capitaine, il doit néanmoins savoir que des gendarmes peuvent être appelés par le capitaine pour partir en guerre si le nombre de gendarmes restant dans le village est suffisant pour en assurer sa sécurité.
Il recrute des maréchaux afin d'assurer le défense des villes, selon le budget permis par le Connétable.
En cas de guerre, la priorité sera donnée aux ordres venant du capitaine.

Art 5 :
Le Capitaine général est le 2ème officier le plus haut gradé. Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.
Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes. Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 6 :
La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 7 :
En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure selon le système de scrutin en place.

Art 8 :
Lorsque les institutions de Franche-Comté, l’intégrité de son territoire, la sécurité d'un village peuple sont en danger, le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.


Dernière édition par le Dim 28 Jan 2007 - 2:56, édité 1 fois
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 2:40

Partie II : de la gendarmerie

Art 9 :
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme, sorcellerie et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 10
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.
A cela se rajoutent les groupes de maréchaux nécessaires à la recherche de brigands et à la défense du Château de Dole et des villes de Franche-Comté.

Art 10 :
Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 1 Brigadier et 4 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisi parmi les membres de la Gendarmerie.
Différentes fonctions du Prévôt pourront lui être déléguées si celui-ci se retrouve surchargé par sa fonction. Le Lieutenant de Gendarmerie sera rétribué au même titre que les Gendarmes.
Le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siègent à l'état major des armées.
Le lieutenant de gendarmerie est assisté d'un Adjudant-Chef. Adjudant de confiance capable lui aussi de gérer les 6 brigades, les affaires militaires et pénales et donc de remplacer le lieutenant durant son absence.
Un Adjudant Instructeur est nommé pour enseigner les bases du travail à tout nouvel aspirant gendarme.

Art. 11 :
Le douanier est considéré comme un gendarme. Ils sont un par village, sous la direction du Prévôt des Maréchaux (pas du CAC ni du maire). Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Art 12:
Le GIGC est le corps d'élite de la gendarmerie Franc Comtoise. Il est composé autour d'une hiérarchie interne et propre à ce groupe mais il est sous le commandement direct du prévôt. Les Statut du GIGC sont décrits dans l'annexe 1 du présent Code Militaire.
Si l'instructeur est un membre de la gendarmerie et qu'il sort des effectifs de sa brigade pour se consacrer uniquement au GIGC, il prend alors le grade d'Adjudant Instructeur.

Art 13 : (article 14 de la charte précédente)
La Prime s'élève à un Point de Solde par semaine et par gendarme ou douanier méritant,laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 2:54

Partie III : de l'armée de Franche-Comté

Art. 14 :
L'armée de Franche-Comté officielle est celle reconnue par le parlement. Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.
Toutes autres organisations Militaires non reconnues par le Comte et le parlement Franc Comtois sont illégales et interdites en Franche Comte.
Exceptionnellement, des organisations Militaires peuvent être reconnues par le parlement à certaines conditions:
- que le chef soit reconnu et authentifié par le parlement
- que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'armes dont dispose l'organisation
- que l'organisation fasse publiquement une annonce l'engageant a soutenir l'armée de réserve en cas de conflit.
- que chaque semaine, un rapport détaillé des actions de l'organisation soit fait au capitaine de l'armée de réserve.
Si une de ces conditions n'est pas remplie, le parlement se réserve le droit de rendre illégale et interdite l'organisation contrevenante.
Le parlement se réserve également le droit d'interdire et de rendre illégale n'importe quelle organisation sans pour autant fournir des justifications.

Art 15 :
L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, de l'aide de camp, du maître d’arme et des lieutenants de garnison, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves (voir annexe)

Art 16:
Les réunions de l'état major sont faites au sein de l'état major. Ces réunions permettent de faire un bilan de fonctionnement de l'armée que ce soit sur le point des effectifs, des patrouilles, du budget ou toutes autres questions.

Art 17 :
Tout militaire, d'active ou de réserve, ayant révélé volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours sera accusé de haute trahison et jugé par la cour martiale.
Tout membre du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent sera jugé par la cour martiale et par la justice d’Etat si le parlement l'estime nécessaire.

Art 18 :
Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les
Lieutenants. Les lieutenants aspirants ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 19 :
Les lieutenants de garnison dirigent l’ensemble des groupes armés ou des lances de leur garnison respective. Ils ont l’obligation de résider dans la ville de la garnison dont ils ont la responsabilité.
Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires
sous leurs ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 20 :
Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur général. Il est responsable de la cour de la caserne où il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des manœuvres d’entraînement ou de tout autre RP. Il ne peut convoquer les soldats qu’avec l’accord des lieutenants de garnisons

Art 21 :
Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du
contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les
ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.
Il met à jour la partie médicale des dossiers.

Art.22
Les lieutenants instructeurs dirigent l’entraînement des différents corps d’armes à la Cour de la caserne, sous la direction du maître d’arme.
Ils sont choisis par le maître d'armes pour leurs qualités dans le maniement des armes et leur capacité à transmettre leur savoir (bon RP)
Ils peuvent être choisis parmi les 6 villes de Franche-Comté.
Les lieutenants instructeurs pourront choisir des instructeurs afin de faciliter leur travail

Art.23 :
Les sergents de garnison seront la plupart du temps appelés à être les chefs des groupes armés ou des lances. Ils seront dans ce cas responsables des soldats de leur groupe lors des déplacements et des campagnes IG sous les ordres du lieutenant de garnison et ne pourront donc, sauf accord préalable du capitaine, être à plus de 2 jours de voyage de leur ville de garnison. Ils ne devront en aucun cas quitter leur village en cas de conflit imminent ou supposé comme tel. Ils ont l’obligation de résider dans la ville de la garnison dont ils dépendent.


Art 24 :
Les caporaux de garnison sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.
Ils secondent les sergents de garnison et à ce titre, sont assujettis aux mêmes obligations en ce qui concerne les déplacements hors du village de leur garnison


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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 3:02

Partie IV : de la structure de l’armée de Franche-Comté

Art. 25 :
L'armée de Franche-Comté comprend :
- les locaux réservés à L'Etat-major
- une garnison par ville Comtoise
- un centre d'entraînement dit "Cour de la Caserne"
- les quartiers de l’intendance
- la prévôté

Art.26 :
les garnisons sont commandées par les lieutenants de garnisons, sous l'autorité du capitaine de l'armée de Franche-Comté
Les soldats et réservistes qui les composent sont organisés en groupes armés ou lances.
Un groupe armé est composé d’un chef de groupe et de 4 militaires (ou réservistes)
Une lance est composée d’un chef de lance et de 7 militaires (ou réservistes)
Les chefs de groupes ou de lances sont responsables des soldats de leur groupe lors des déplacements et des campagnes IG sous les ordres du lieutenant de garnison. De ce fait, ils ont autorité sur tous les membres de leur groupe, quel que soit le grade des militaires qui le composent. Certains réservistes peuvent être amenés à être chefs de groupes dans certaines circonstances (voir article 29)
La composition des groupes ou lances sont de la compétence du lieutenant de garnison et sa décision est souveraine
Sauf autorisation spéciale du capitaine, les garnisons ne sont accessibles qu'aux seuls soldats et réservistes qui les composent, ainsi qu'aux membres de l’Etat major
En temps de guerre, le maire de la ville aura accès à sa garnison pour lui permettre de gérer au mieux les problèmes de ravitaillement liés aux déplacements des troupes.

Art.27 :
La cour de la caserne est le centre d'entraînement réservé aux soldats d'active.
Elle est sous la responsabilité du Lieutenant maître d'arme
Chaque soldat devra participer à l'entraînement relatif au corps d'arme auquel il appartient, sous la responsabilité d'un instructeur


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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 3:35

Partie V : des soldats en général

Art 28 :
Le soldat d'active appartient à un groupe armé ou à une lance dans sa garnison.
Il sera alors placé sous le commandement du lieutenant de garnison.
Lors des séances d'entraînement ou des manoeuvres dans la cour de la caserne, il appartiendra au corps d'arme qu'il aura choisi lors de son engagement en accord avec le capitaine( archer, fantassin, arbalétrier....) et sera placé sous le commandement d'un instructeur
Il devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Il ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé, et n'appartenir à aucune autre armée.

Art 29 :
Le réserviste est un civil qui de sa volonté, s'engage au service de l'armée en cas de conflit.
Il est alors immédiatement considéré comme soldat à part entière, tant au niveau de l'obéissance aux ordres qu'aux droits affectés aux soldats d'active, notamment en ce qui concerne la solde.
Il ne peut accéder au grade de sous-officier et officier
Il ne porte pas de galons et ne peut donc pas bénéficier de promotions, il peut être meneur d'un groupe si cela est indispensable (besoin d'un noble pour former une lance) mais recevra toujours des ordres du responsable "officiel" du groupe.
Il devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Il ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé, et n'appartenir à aucune autre armée.

Art 30 :
De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement. Il remplit un formulaire à cet effet. Il s'engage aussi à suivre le code d'honneur du soldat (voir annexe code d'honneur). Les réservistes se doivent de respecter ces mêmes devoirs lors d'un état de guerre.

Art 31 :
le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat ou réserviste.
Sa décision sera sans appel.
Lorsqu’il sera engagé, le soldat devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie, ceci est évidemment valable pour les réservistes.
Les soldats devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 32 :
Tout soldat ou réserviste possède deux obligations. Réaliser une visite médicale au moins une fois toutes les deux semaines (il indiquera au passage l'état de son armement) et pointer dans sa garnison chaque semaine, afin de garantir sa présence et donc sa disponibilité en cas de conflit.

Art 33 :
Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent (voir annexe cours martiale).

Art 34 :
"Loi Amania"
Il est interdit à tous cavaliers, éclaireurs, fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, ils seront alors possesseurs de deux galons.


Dernière édition par le Lun 29 Jan 2007 - 3:03, édité 2 fois
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 3:37

Partie VI : des soldes et récompenses

Art 35 : (article 30 de la charte précédente)
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant 4 Points de Soldes par journée sans possibilité de travail.
Lorsqu’il est appelé à se déplacer dans le cadre d’une mission militaire ou d’une manoeuvre, le nombre de journées de voyage, donc sans travail, est toujours calculé à partir de la ville de garnison du soldat, quel que soit le lieu où il se trouve au moment où il est appelé.
(Tarifs de conversion des points de soldes en annexe)

Art 36 :
Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 3:39

Partie VII : De la révision

Art 37 :
Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 38 :
Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement.
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 4:10

Annexe 1: Statut du GIGC (Groupe d'Intervention de la Gendarmerie Comtale)
Le présent corps militaire reçoit la dénomination de « GIGC », ses membres sont désignés sous le nom d'« Elites ».

Article I: Conditions d'intégration au GIGC
Les conditions d'intégration du GIGC sont strictes. Ils'agit d'une élite.
Voici les conditions nécessaires et obligatoires pour pourvoir intégrer le GIGC
- Avoir l'autorisation du prévôt
- Avoir au minimum 2 mois d'ancienneté dans la gendarmerie.
- Avoir un casier judiciaire vierge
- Être motivé et être apte physiquement et mentalement
- HRP : avoir un bon RP
- Que la garnison soit composée d'au minimum 3 gendarmes afin de parer à l'absence possible de l'un d'eux, comme le départ en mission.
Si le prétendant réunit toutes ces conditions, il sera soumis à un entraînement intensif, dur et extrême, dirigé par divers membres vétérans de la Prévôté dont un instructeur du GIGC qui prendra le grade d'Adjudant Instructeur si il ne se consacre qu'à cela. A l'issue de cet entraînement, le gendarme candidat au GIGC verra sa candidature acceptée ou refusée, sans autre possibilité d'appel.
Un gendarme dont la candidature se serait vue refusée pour ses mauvais résultats à l'entraînement, se voit la possibilité de retenter sa chance 3 fois.

Article II : De la hiérarchie.
Il n'existe aucune hiérarchie au sein du GIGC et aucun grade spécial n'est attribué aux membres à part le titre d'instructeur du GIGC pour le chargé de la formation et des entraînements, mais les gendarmes conservent leur grade initial.
Toutefois, l'unité est placée sous l'égide d'un gendarme leader, chargé de diriger les missions, secondé d'un gendarme co-leader qui le remplacera en cas d'absence.
S'il n'existe aucune hiérarchie au sein même de l'unité, le GIGC est placé sous les ordres des officiers généraux qui sont à savoir: le Franc Comte, le Capitaine, le Connétable, le Prévôt et le Lieutenant de Gendarmerie.
Il suffira que trois d'entre eux s'accordent pour qu'une mission soit confiée au GIGC.

Article III : les missions du GIGC
Les missions du GIGC seront les suivantes:
(RP) Intervenir sur le terrain pour les gendarmes étant dans l'escouade, notamment pour intervenir dans des missions telles que prises d'otages, recueil d'informations, escorte, protection de personnes, de villages ou du château de Dole, ou encore pour arrestation par la force de toute personne refusant d'aller à la cour de justice, etc...
Ils peuvent être appelés pour des missions spéciales et des missions à l'extérieur du Comté(IG)
Lorsqu'ils ne sont pas en mission, les membres du GIGC remplissent toutes les tâches quotidiennes dévolues aux gendarmes.
Ils peuvent partir en opération, pour par exemple compléter des patrouilles de militaires, ou partir en guerre si il le faut (il restera d'office des gendarmes en ville).

Article IV: de la rémunération
Les membres du GIGC seront payés sur le principe des points militaires
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 4:39

Annexe 2 : Tarifs de conversion des points de solde

Les soldes des militaires se payent en Points de Solde (PS).
Un Point de Solde équivaut à environ 5,50 écus.
Chaque militaire peut payer un certain nombre de Points de Solde pour recevoir une denrée alimentaire, un bouclier ou une épée à tarif préférentiel, selon les tarifs de conversion donnés ci-après.
Ces points de soldes peuvent donc être cumulés pour pouvoir les convertir en un bouclier ou une épée.
Un soldat peut compléter son nombre de Points de Solde pour obtenir un bouclier ou une épée en mettant 5,50 écus par Point de Solde manquant.
Le compte des Points de Soldes sera tenu par le Lieutenant Intendant sur un registre où seul lui et le Capitaine peuvent écrire.

Citation :
Tarifs de conversion

Pour 1 Point de Solde :
* 1 bouteille de lait vendu 5 écus,
* 1 fruit vendu 5 écus,
* 1 légume vendu 5 écus.

Pour 2 Points de Solde :
* 1 morceau de viande vendu 8 écus,
* 1 poisson vendu 8 écus

Pour 7 Points de Solde :
* 8 miches de pain vendues 2 écus.

Pour 8 Points de Solde :
* 1 bouclier vendu 23 écus (soit l'équivalent de 67 écus
le bouclier).

Pour 12 Points de Solde :
* 1 épée vendue 144 écus (soit l'équivalent de 210 écus
l'épée).

Pour 28 Points de Solde :
* 1 épée vendue 54 écus (soit l'équivalent de 208 écus
l'épée) par le marché comtal, sur rendez-vous avec le Connétable.

Pour 36 Points de Solde :
* 1 épée vendue 7 écus (soit l'équivalent de 205 écus
l'épée) par mandat personnel ou par rendez-vous après accord avec un maire de
Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyDim 28 Jan 2007 - 4:44

Annexe 3 : le code d'honneur du soldat

1 - Au service de la Franche Comté, le soldat lui est entièrement dévoué, en tout temps et en tout lieu.

2 - Il accomplit sa mission avec la volonté de gagner et de vaincre, si nécessaire au péril de sa vie.

3 - Maître de sa force, il respecte l’adversaire et veille à épargner les populations.

4 - Il obéit aux ordres, dans le respect des lois, des coutumes de la guerre Il fait preuve d’initiative et s’adapte en toutes circonstances.

5 - Soldat professionnel, il entretien ses capacités intellectuelles et physiques, et développe sa compétence et sa force morale.

6 - Membre d’une équipe solidaire et fraternelle, il agit avec honneur, franchise et loyauté.

7 - Attentif aux autres et déterminé à surmonter les difficultés, il œuvre pour la cohésion et le dynamisme de son escouade.

8 - Il est ouvert sur la population de Franche-Comté et du Royaume, et en respecte les différences.

9 - Il s’exprime avec réserve pour ne pas porter atteinte à la neutralité des armées en matière philosophique, politique et religieuse.

10 - Fier de son engagement, il est, toujours et partout, un ambassadeur de son régiment, de l'armée et de la Franche Comté.
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptySam 10 Fév 2007 - 16:54

Manque annexe concernant la cour martiale.
On en est où dans les discussions ? Wink
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Dwiral
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptySam 10 Fév 2007 - 17:05

Green devait se renseigner il me semble.
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Greenwarrior
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptySam 10 Fév 2007 - 17:55

Ronfllllllll... Gnhein.... Ahhhh!!!!... Euh....

Excuse bidon vite....

Je vois ça avec mon vrai militaire. Mais sent-il le sable chaud? Seule Lothilde pourrait nous le dire...
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyVen 6 Avr 2007 - 16:35

Et ? Wink
il va falloir en finir avec ces choses administratives ^^
je vous invite à vous replonger dans le système de justice militaire. Il doit y avoir un bureau quelque part pour en parler. A l'occasion, allez donner votre point de vue...Sinon, je tranche et hop, ça part au vote en l'état !
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Greenwarrior
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyVen 6 Avr 2007 - 19:03

Arggglllleeeeee euhhh....

Laisse tomber une bouteille de génépi sur un orteil.

Aiiiiyyyeeeuuuuhhhh

Je réclame l'immunité acidentelle au travail?
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lothilde
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyVen 6 Avr 2007 - 23:06

C'est fou ce que peut faire comme dégats sur un orteil, une bouteille de génépi qui tombe Very Happy
On reprendra ça lundi. Il faut que je relise (la charte, c'est fait, apparemment pas grand chose à modifier) mais les tribunaux militaires...
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyJeu 19 Avr 2007 - 18:21

J'ai enfin trouvé le temps de lire cette satané charte...malheureusement soit elle est déjà partie au vote, soit elle restera en suspens jusqu'à ce qu'un nouveau capitaine arrive...
Enfin je fais mes petits commentaires ils ne seront pas perdus et on pourra les ressortir en temps voulu Wink

Citation :
L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, de l'aide de camp, du maître d’arme et des lieutenants de garnison, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.

Et les lieutenants-instructeurs? Mr.Red

Citation :
Tout soldat ou réserviste possède deux obligations. Réaliser une visite médicale au moins une fois toutes les deux semaines (il indiquera au passage l'état de son armement) et pointer dans sa garnison chaque semaine, afin de garantir sa présence et donc sa disponibilité en cas de conflit.

Pour l'instant le système de pointage n'est pas mis en place...et je ne sais pas si il le sera un jour.

Citation :
"Loi Amania"
Il est interdit à tous cavaliers, éclaireurs, fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, ils seront alors possesseurs de deux galons.

Je suis pour la révision de la loi Amania qui est selon moi dépassée depuis la création des garnisons...car dans le respect de cette loi on peut imaginer un militaire occuper une place d'ingénieur, de fantassin et en plus être chef de groupe dans sa garnison...les responsabilités deviennent trop nombreuses et peu seront capables de tout assumer correctement.
Cela permettrait de plus de s'y retrouver plus facilement au niveau des galons qui se sont multipliés ses derniers temps et qui peuvent se trouver en plusieurs exemplaires sur les épaules de certains hommes.
Reste le problème que le corps d'intendance risquerait d'être délaissé dans cette optique...

Voilà pour les commentaires particuliers...je pense de plus qu'un (des) organigramme(s) serait le bienvenue pour situer les galons et l'organisation générale, certains grades ne sont même pas mentionnés dans la charte ou très peu, sans autres explications...
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Jontas
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MessageSujet: Re: Charte révisée   Charte révisée EmptyMer 30 Mai 2007 - 23:22

J'ai pas lu, quelque chose à rajouter?
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