Le château de Dole
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 Angedesenfers

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jerone
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jerone


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MessageSujet: Angedesenfers   Angedesenfers EmptySam 24 Fév 2007 - 14:30

Angedesenfers

Récapitulatif

1. Résumé des affaires en cours
  • Néant

2. Résumé des affaires pour les récidivistes
  • Esclavagisme, le 23 février 1455 à Luxeuil : AC
  • Esclavagisme, le 4 avril 1455 à Luxeuil : AC

3. Résumé des procès à verdict coupable
  • TALP > Révolte, le 18 février 1457, à Luxeuil : Procès clos > coupable condamné à amende de 100 écus.


Dernière édition par le Lun 9 Avr 2007 - 19:34, édité 2 fois
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jerone
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MessageSujet: Re: Angedesenfers   Angedesenfers EmptySam 24 Fév 2007 - 14:31

Infraction Commise:
- Esclavagisme à Luxeuil, constaté par Jerone, le 23 février 1455

Verdict:Affaire Classée pour accord à l'amiable

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juxdemontagie
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juxdemontagie


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MessageSujet: Re: Angedesenfers   Angedesenfers EmptyMer 4 Avr 2007 - 13:25

Infraction Commise:
- Esclavagisme à Luxeuil, constaté par Juxdemontagie, le 4 avril 1455

Verdict:Affaire Classée pour accord à l'amiable

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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: Re: Angedesenfers   Angedesenfers EmptySam 28 Mar 2009 - 23:42

Flagrant délit d' :
- TALP > révolte, le 18 février 1457, à Luxeuil

Verdict : Procès clos > coupable : condamné à une amende de 100 écus

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MessageSujet: Re: Angedesenfers   Angedesenfers Empty

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