[Procès Clos] TALP (Lance) - Alcalnn

Une Lance étrangère composé de Alcalnn est présent à Pontarlier.

Code:: Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Preuve :

Message envoyé à Alcalnn:

Citation :: Boujour,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaires pourrait être prise contre vous! Aussitôt que vous aurez pris connaissance de se courrier, vous devrez dissoudre votre groupe ou tout simplement le quitter.

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche de Alcalnn:

Citation :: Né(e) le 07 Février 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Avranches

Niveau : 2
Points de réputation : 85
Argent : 1

Alcalnn est forgeron.

Alcalnn cultive du maïs.

Dernière connexion le 18 Aout 2007 à 23h26

Réponse du contrevenant:
[Procès Clos] TALP (Lance) - Alcalnn Alcalnnxc4

Dernière connexion le 19 Aout 2007 à 12h00

Autre réponse reçu par MP à Dole:

Alcalnn a écrit:: Vous avez mis la mauvaise preuve...

Pour information j'ai assez de titre pour que vous n'ayez rien a craindre de ma part.
Après étant militaire je comprend la raison de cette legislation.
Cela dit je suis aussi Ambassadeur j'ai donc certains droits. Notament celui d'assurer ma sécurité et notez qu'en ce moment la Franche Comté est loin d'être un petit Duché sans histoire du SERG!

Enfin toujours est il que je quitte ce Duché.
Bien à vous,
A.

Ma réponse:

Citation :: Je suis désolé...

Étant donné que votre Lance est toujours dans l'enceinte de la ville de Pontarlier et qu'après vérification au près du Connétable Estelbad. Votre demande de passage en Lance est refusé et je me doit de remonter votre dossier en cours de justice! La procédure pour avoir droit de passage ''armée'' en FC est de demander l'autorisation au Connétable avant même d'arriver en FC. J'ai aussi une situation à redresser à Pontarlier suite à une trop longue absence de ma part! J'ai aussi vérifier si vous fesiez partie des Ambassadeurs Normandins en FC, se qui n'est malheureusement pas le cas!

Je vous remercie de m'avoir rapporté mon erreur dans votre dossier! Cela est dû à la surcharge de travail!

Donc, je me dois de déposer ne demande de Procès contre vous! Vous pouvez contactez la greffière Zyanya pour qu'elle puisse vous attitrer un avocat, si vous le souhaitez. Comprenez bien que vous m'avez dit détruire votre Lance, mais qu'elle est toujours là...

Je n'ai par contre aucune crainte contre vous... Mais les lois sont les même pour tous et pénalise plus souvant qu'autrement les honnêtes personnes!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Procès

Citation :

Verdict du Procès de Alcalnn
Le prévenu a été relaxé.

Le Juge Debenja a écrit:: Acquitté

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*