Le château de Dole
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 2:15

lluna a écrit:
4° archi pour pour que notre Justice soit plus rapide sur les procès qui durent : pas mal en attente de lancement ou en attente de verdict.
J'ai au moins une mairie, autre que celle de Dole, qui me contacte chaque jour à ce sujet, et j'oublie de vous parler d'autres qui me demandent pourquoi ça dure (et à chaque fois ça concerne les brigandages)

je dévis dans le débat mais pourquoi alors les prcés sont ils aussi longs?
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MessageSujet: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 2:26

Venu tout droit de

Au delà du fait qu'il y a des étapes à respecter, il est vrai que je trouve étrange :
- des verdicts qui trainent
- des procès qui ne se lancent
- des demandes de procès urgentes qui ne voient pas le jour
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 7:58

Pour les verdicts, c'est de ma faute.
J'ai un emploi du temps hyper chargé en ce moment, et j'ai du mal a trouver du temps pour clore les proces. Je n'ai clos que celui de GRMY et de quelques autres hier, j'essayerais de faire le reste dés ce soir, sinon demain soir.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 9:56

Je sais que le manque de temps pénalise mais, pour la Mairie qui me contacte régulièrement à ce sujet, elle ne comprend pas aux vues de l'investissement réussi et visible de ta part pour un autre domaine ...
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 13:42

Des procès qui ne se lancent pas ?
Il y en a eu trèèèèès peu, et par manque de temps ce week-end et le week-end dernier.
Mais si ça pose problème, je démissionne, pas de souci.
Juste une chose faire remarquer...
J'en ai certainement lancé plus que d'autres procureurs en si peu de temps.
Voilà voilà.
La balle est dans votre camp.
J'ai certes raté quelques brigands, mais pas autant que d'autres procs.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 14:30

On peut passer en publique aussi non Very Happy

Bon. La lenteur de la justice tout le monde connait, je pense qu'on ne pourrait pas accelerer, ou peu de solution son possible. Y a trop de personne qui doivent intervenir, et les délais sont long. J'entend par délais, le temps pour qu'une personne puisse s'exprmier. C'est deux jours par personnes. Et on en a déjà parler de tout cela. Ce qui fait que le délais est long.

Maintenant pour les procès qui ne s'ouvre pas. Le proc est la seul personne qui peut juger de l'utiliter d'ouvrir un procès ou non. Et ils ne doit pas exprimer ses raisons. C'est ce que l'on m'a dit il y a 3 mois et cet avis, je le partage et le comprend de plus en plus.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 14:45

Reste le délai que prend le juge pour rendre son jugement... et là, ça ne dépend que de lui.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 14:55

Pas totalement Macricri...

Lluna nous a montré une sorte de détaillement de la procédure à suivre durant une mise en procès.
Apparement, le juge doit attendre 9 jours dans le pire des cas avant de rendre un verdict...
Donc je ne pense pas que ça ne dépende que du juge...
C'est le système qui est mal fait je trouve...
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 14:58

Je parlais de la phase finale Wink Celle où il doit rendre son jugement.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 15:04

autant pour moi Very Happy
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 15:11

Gilded, ce n'est pas une remise en question de ta place en tant que Proc.
Je fais remonter des commentaires que l'on me fait (un peu trop) ...

Entre autre un révolté acharné, mais là c'est le Prévôt qui a zappé de transmettre, et un malfrat qui énervait une Mairie, mais je vient de voir que les procès ont été lancés ce jour.
Puis pour les verdicts, ben c'est déjà dit.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 15:33

Debenja a écrit:
On peut passer en publique aussi non Very Happy
public
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyDim 10 Juin 2007 - 17:03

je passe en public si aucune objection avant cette nuit.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 11 Juin 2007 - 22:06

Arrow divisé en ce sens juste
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 11 Juin 2007 - 23:13

public quand même Wink
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 11 Juin 2007 - 23:28

Arrow public

(Alberte recrute une aide mémoire ...)
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMar 12 Juin 2007 - 18:43

Juge, Proc et Prévôt, vous pourriez lister les problèmes récurrents, chacun à votre niveau, qui causent les "retards", pour qu'on trouve les solutions ...?
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMer 13 Juin 2007 - 17:57

Temps Mr. Green

(J'ai clos environ 10 affaires en deux jours, il n'en reste que 3 [dont deux devraient avoir un verdict ce soir])
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMer 13 Juin 2007 - 19:07

J'ose deviner celui qui restera en suspens ? Mr.Red
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMer 13 Juin 2007 - 19:24

Non, je n'en sais rien encore Mr. Green Mr.Red
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyVen 15 Juin 2007 - 0:48

lluna a écrit:
Juge, Proc et Prévôt, vous pourriez lister les problèmes récurrents, chacun à votre niveau, qui causent les "retards", pour qu'on trouve les solutions ...?

Aucun problème, aucune solution ...
Même pas un système de remplacement à prévoir au cas de hic, renforcement de postes au niveau greffier, une charte de disponibilité, plus de chocolat au p'tit déj, la suppression des lois pour ainsi ne plus avoir de méfait et donc de contrevenant, ou n'importe quoi d'autre ? rien de rien ?
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 18 Juin 2007 - 21:28

Envoi du pigeon Crépin
Concernés : le Prévôt, le Procureur et le Juge

Si aucune réponse d'ici mercredi, soit sous deux jours, libre à chacun de s'en faire sa propre idée.
Joséphine sera passée et aura archivé.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 18 Juin 2007 - 22:26

Je me suis deja expliqué la dessus Wink
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 18 Juin 2007 - 22:29

Oui, raison évoquée : emploi du temps.
Solution évoquée : aucune Wink
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyLun 18 Juin 2007 - 22:32

Mmh...

Prendre le temps ? Mr. Green
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMar 19 Juin 2007 - 1:49

Ben faut reconnaître que le temps est le facteur handicapant... et hormis remplacer le conseiller pour en mettre un plus disponible, je ne vois pas trop quoi faire.
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMar 19 Juin 2007 - 8:44

Donc mode vérouillage-archivage [ON] si aucun courant d'air d'ici le passage d'Alberte
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMar 19 Juin 2007 - 12:33

tu peux vérouiller. C'est un debat ou nous n'aurons jamais de solution, a moins que les gens ne fasse que ça H24, ce qui est impossible...
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MessageSujet: Re: [JUST] Délais   [JUST] Délais EmptyMar 19 Juin 2007 - 12:57

de toute façon, des courants d'air, y'en a pas eu, c'est pas maintenant qu'une tornade va passer.
si je me trompe, pigeon et j'ouvre à nouveau

Arrow vérouillage pour archivage
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