Bourgogne : Traité d'amitié [dénoncé]

Sujet: Bourgogne : Traité d'amitié [dénoncé] Dim 25 Mar 2007 - 0:32

Se traité est dépassé par l'actuel
traité d'Alliance Franche-Comté - Bourgogne
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Citation :: Traité d'amitié entre
la Bourgogne et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Astérius, Duc de Bourgogne et Lluna, Franc Comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Franche-Comté et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc/Comte, si le duché/comté détenteur de l'auteur du délit juge l'extradition valide.

Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.

Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé au château de Dole, le vingt toisième jour de mars 1455

Au nom du Comté de la Franche-Comté: Lluna, Franc-Comtesse,
Gildedcrotch, Chancelier de Franche comté

Au nom du Duché de Bourgogne: Astérius, Duc de Bourgogne,
Juliette Lambelin, Chambellan de Bourgogne.

Citation :

TRAITE D'AMITIE entre le Duché de Bourgogne et la Franche-Comté

Livre des Vertus, l'Exode.

Dans leur grande sagesse, les Régnants, Armoria de Mortain, Duchesse de Bourgogne et Lara von Dumb, Franc-Comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Franche-Comté et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Préambule :

Le présent traité amende et remplace le traité d'amitié entre la Bourgogne et la Franche-Comté, signé le 23 mars 1455, par Astérius et Lluna, respectivement Duc de Bourgogne et Franc-Comtesse.

Article I - De l'amitié sincère et de la paix

Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II - De l'entente commerciale

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Des accords commerciaux pourront être conclus, au cas par cas, entre les provinces signataires.

Article III - Des échanges culturels, de la religion et de la science

Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.
En accord avec l'Eglise, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.

Article IV - Du principe de non-agression

Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes.
Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.

Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article V - De la procédure

Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation, peut être décidée.

La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Ratifié le 29 juillet 1459,
A la Basilique Saint André.

Pour la Bourgogne,

Son Altesse Armoria de Mortin,
Duchesse de Bourgogne.

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Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne

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Son Excellence François Delamark,
Ambassadeur de Bourgogne.

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Pour la Franche Comté,

Sa grandeur Lara von Dumb de Sparte,
Franc Comtesse.

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Son Excellence Imladris Van Ansel
Chancelier de Franche-Comté

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Citation :

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S

D

A

De la discussion avec le Chancelier franc-comtois Imladris van Ansel, sont ressortis plusieurs points importants qu'il convient de mettre en lumière.

T

E

F

Le Chancelier de Franche-Comté
Imladris van Ansel

Bourgogne : Traité d'amitié [dénoncé] Sceauc10

Le Chambellan de Bourgogne,
Arutha de Gisors-Breuil.

Bourgogne : Traité d'amitié [dénoncé] 32321451A2

Le Vice-Chambellan de Bourgogne aux provinces francophones d'Empire

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L'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté

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