[AC] escroquerie : Mimalo - 3 petits échelles

Messire Mimalo s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 3 petits échelles à 20,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est 20 écus

montant du gain frauduleux: 2,85 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter
la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez 3 petits échellles à un prix 20,95 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 20 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de racheter les 3 petits échelles que vous venez de me vendre au prix de 20,95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanza par missive)

Stephannie , pour la gendarmerie de Luxeuil

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 01 Octobre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 114
Dernière connexion le 03 Octobre 2007 à 10h41

Lien du casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Mimalo-t13317.htm#257303

J'intervient pour ca

Dernière connexion le 06 Octobre 2007 à 18h05

Citation :

je vous rappelle que vous avais vendu a la gendarmerie 3 petits échelles à 20,95 écus l'échelle
et que vous devais me les racheter si vous ne voulait pas avoir des probleme

vous allait me dire mais qu'elle probleme je vous répondrait

un petit procée avec risque d'amande ou voir meme d'un sejour en prison et meme peut-étre les deux

bien a vous brigadière Stephannie

Dernière connexion le 07 Octobre 2007 à 18h45

Voilà sa réponse



Voilà ma réponse

Citation :

d'accord vous ne connaissiez pas la gris des prix mais vous devais quand mémé me racheter ses 3 petits échelle si vous voulait ne pas avoir des problème du style un procès avec risque d'amande voir de séjour en prison voir mémé les deux

alor je vous conseil de me racheter ses 3 petits échelle et tout iras bien

bien a vous briagdière Stephanie

Dernière connexion le 09 Octobre 2007 à 18h36

Voilà sa réponse



Voilà ma réponse

Citation :

d'accord pas de problème je vais attendre que tu est les 1er 20,95 écus pour te revendre la 1er petit échelle Brigadière Stephannie

Voilà son argent aujourd'hui : 12 écus

FredericDeHabsbourg, vous avez eu la charge de ce dossier !!! Ou cela en est-il ?

Argent : 30

Seulement il faudrait que ma Brigadière me fournisse les
échelles ou du moins les mettent en vente jusqu'a ce qu'elle soit
encore à Luxeuil...

Comme dit dans un dossier à côté, votre brigadière n'est plus mandaté, c'est la mairie qui dispose des echelles actuellement.

je vais voir avec le maire gendarme FredericDeHabsbourg si il peut te faire un nouveau mandas avec les 3 échelles plus les marchandise de tes affaire

D'accord Merci bien chère brigadière!

Citation :

Argent : 40
Dernière connexion le 18 Octobre 2007 à 19h31

Message envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour Messire,

Je vous contact car c'est moi qui suit chargé de reprendre le dossier
de la brigadière Stephannie à votre encontre (Petites échelles.)
Pour Rappel :
"Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez 3 petits échellles à un prix 20,95 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 20 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de racheter les 3 petits échelles que vous venez de me vendre au prix de 20,95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanza par missive)

Stephannie , pour la gendarmerie de Luxeuil"

Vous avez sur vous la somme de 40 écus...
Vous serait-il possible de racheter une échelle et les
deux autres dans les plus brefs délais?

Merci de répondre à cette missive afin que je les mettes en vente!

Bien à vous,

FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Citation :

Argent : 40 écus
Dernière connexion le 20 Octobre 2007 à 14h28

Pas de réponses...

Un des petites échelles est-elle en vente pour qu'il puise l'acheter même s'il ne vous répond plus.

Echelle mise en vente...

Message envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonsoir,

Cette missive pour vous informer qu'une de vos petites échelles
est en vente (20.95 écus)...
Merci de la racheter la plus vite possible!
Je mettrai ensuite les deux autres en vente!

Bien à vous,
FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Argent : 81
Dernière connexion le 21 Octobre 2007 à 17h15

- Nouvelle connection...
- Argent nécessaire...
- Pas de réponses, ni de rachat...

=> Demande de procès!

Demande de procès déposée.

il est definitivement mort

proces clos

Citation :

*Fingal regarda la cours amusé de sa nouvelle place puis se leva*

L'accusé ayant quitté nostre monde, je laisse au très haut la charge de le juger.

Fait et énoncé en Dole le Vingtième de Novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par le juge ad interim Fingal.