[AC] Esclavagisme Acky / Batman3

Sieur Acky s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Batman3 à 14 ecus au lieu de 15 min pour 0 à 5 Points de caracteristiques


gain frauduleux : 1 Ecus

Fiche
Né(e) le 05 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Acky entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 54
Acky cultive du blé.
Dernière connexion le 11 Octobre 2007 à 21h29

Missives envoyées

Citation :

Vous avez engagé le 09/10 Batman3 pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 5 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez une amende voire plus si récidive. Si vous voulez être assisté d'un avocat contactez la greffiere Criss.

Bien à vous
Sirmarmot Gendarme de Luxeuil.

Citation :

Vous avez été engagé par Acky pour 14 écus le 09/10, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 5 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Sirmarmot Gendarme de Luxeuil.

Casier
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Acky-t13452.htm#259571

Des réponses ?

Jusqu'a aujourd'hui aucune réponse des deux parties. Batman3 est DCD, que dois je faire pour la suite du dossier ?

Citation :

Né(e) le 05 Aout 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil



Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 64


Acky cultive du blé.

Dernière connexion le 17 Octobre 2007 à 14h07

Citation :

Né(e) le 26 Septembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil


Batman3 est MORT.

Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 44


Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 16h42

Puisqu'Acky s'est reconnecté vous le relancer et vous surveillez si la victime revient à la vie ou pas.

A vos ordres ^^ ma Prévôte

Contrevenant
Dernière connexion le 20 Octobre 2007 à 09h04

relance

Citation :

vous avez été accusé d'esclavagisme vous avez 24H pour donner reponse a ce courrier sous peine de proces.

Jerone, gendarme de luxeuil

Batman3 est MORT.
Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 16h42

Dernière connexion le 22 Octobre 2007 à 13h37

petit proces pour le contrevenant

Batman3 est MORT.
Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 16h42

Demande de procès déposée.

Batman3 est MORT.
Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 16h42

toujours mort

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

voir suivi de pop

Affaire classée remboursement du contrevenant.

titre du casier non conforme
voir dans tes cours

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
**Le Juge Gustave V écouta attentivement l'un et l'autre des partis puis prit la parole**

Et bien oui nul n'est censé ignorer les lois .
Concernant le prix des denrées elle sont visible dans toute les mairie maintenant que vous Sieur Acky n'ayez point trouver ou se trouve cette liste je peut comprendre .
Vous me semblez disons de bonne foi enfin je l'espère par conséquent le Tribunal vous condamne pour esclavagisme et ordonne le remboursement 1 écus sous forme d'une amende.
Sieur Acky dorénavant avant d'embaucher du personnel renseignez vous sur la grille des salaire en vigueur dans votre lieu de résidence.

**Le Juge Gustave V frappa la table de son marteau**
Affaire jugée.

Fait a DOLE le 2 novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.