protectorat du saint empire

Bon.. comme il existe pas, je le propose.

Je suis aps doué pour ses conneries, alors s'il y a des modifications à apporter, vous génez pas.

Citation :

Preambule :

Ce texte à pour but de garantir le bien être et l'intégrité des populations de Franche-Comté et du saint Empire Romain Germanique. Par la présente, les deux partis s'engagent à respecter ce traité dans un respect mutuel.

Article 1 : Du Saint Empire Romain Germanique

I.1:Le Saint empire reconnait le territoire de Franche-Comté comme un état souverain et indépendant.
I.2 : Le Saint Empire reconnait la suprématie et les pleins pouvoir des autoritées comtoises sur les terres comtoises.
I.3 : Il reconnait le droit à l'autogestion de la Franche-Comté et s'engage à ne pas faire d'ingérance dans les affaires comtoises.
I.4 : La Franche Comté étant un état souverain sous protectora du Saint Empire, les décisions prises par les autorités impériales n'ont aucunes valeures en terres comtoises, sauf avis contraire des autorités comtoises.
I.5 : La Franche Comté étant un état souverain sous protectora du Saint Empire, les deux pays se doivent entraide économique et militaire : Le Saint empire s'engage à commercer avec la franche-Comté et à la soutenir militairement.
I.6 : Tout ressortissant Germanique s'étant rendus coupable d'un crime en terre comtoise sera jugé selon les lois comtoises
I.7 : Le Saint Empire s'engage à retirer toutes les troupes d'occupation du territoire comtois. Il est cependant autorisé à garder une garnison dans la ville "impériale" de Besançon.
I.8 : Toute pénétration en terre comtoise de troupes Germaniques ou vassales de l'empereur sans l'accord du parlement Franc comtois est considéré comme une rupture du traité de protectora et comme une déclaration de guerre qui sera traitée comme telle.

Article 1 : De la Franche-Comté

I.1 : La Franche Comté reconnaît tout pouvoir des institutions germaniques en terres du Saint Empire.
I.2 : La Franche Comté s'engage à cesser toutes les persécutions envers les troupes impériales basées dans la région et les ressortissants impériaux.
I.3 : La Franche-Comté s'engage à cesser de dénigrer les autorités impériales.
I.4 : La Franche Comté étant un état souverain sous protectora du Saint Empire, les deux pays se doivent entraide économique et militaire. La Franche-comté s'engage donc à commercer à tarifs préférentiels avec le Saint Empire et à le soutenir militairement.
I.5 : Tout ressortissant comtois s'étant rendus coupable d'un crime en terre impériale sera jugé selon les lois impériales

Y a plus qu'à demander à l'empereur de signer ça

Je pense que ca peut être une demande en contrepartie de notre aide militaire actuellement.

Avec en plus une ville champenoise ptêtre, langres.

Du moment que ça nous rapporte également un peu de fer et d'écus

perso, je trouve que c'est bien mais va-t-il accepté, c'est une autre histoire

Prendre une ville à la Champagne, c'est sans moi (en + prendre Landres ss avoir de route pour y aller, bof-bof).
Les actions des dirigeants champenois ne sont pas volonté de tous champenois, aucune raison de les prendre en otage en leur prenant une ville.

Il vaudrait mieux insiter lourdement à la création d'une nouvelle ville (qui serait reliée à la mine de fer, qui verrait son nb de places maxi passer à 100) et de nouvelles routes.

Sinon, on a intérêt à pondre un texte nickel vite fait s'il faut le négocier contre notre aide. J'essaie d voir ce soir.

Je propose qq modifs et corrections :

Citation :

Préambule :

Ce texte à pour but de garantir le bien être et l'intégrité des populations de Franche-Comté et du saint Empire Romain Germanique. Par la présente, les deux partis s'engagent à respecter ce traité dans un respect mutuel.

Chapître I : Du Saint Empire Romain Germanique

I.1 : Le Saint empire reconnait le territoire de Franche-Comté comme un état souverain et indépendant.
I.2 : Le Saint Empire reconnait la suprématie et les pleins pouvoir des autoritées comtoises sur les terres comtoises.
I.3 : Il reconnait le droit à l'autogestion de la Franche-Comté et s'engage à ne pas faire d'ingérance dans les affaires comtoises, que ce soit sur le plan politique, militaire, économique ou judiciaire.
I.4 : Le protectorat implique que les décisions prises par les autorités impériales n'ont aucune valeur en terres comtoises, sauf avis contraire des autorités comtoises.
I.5 : Le protectorat du Saint Empire implique que les deux pays se doivent entraide économique et militaire. Le Saint Empire s'engage à aider l'économie de la Franche-Comté et à la défendre militairement en cas de besoin.
I.6 : Tout ressortissant germanique s'étant rendu coupable d'un crime en terre comtoise sera jugé selon les lois comtoises.
I.7 : Le Saint Empire s'engage à retirer toutes les troupes d'occupation du territoire comtois. Il est cependant autorisé à garder une garnison dans la ville "impériale" de Besançon.
I.8 : Toute pénétration en terre comtoise de troupes germaniques ou vassales de l'empereur ne peut se faire sans l'accord du parlement franc-comtois.

Chapître II : De la Franche-Comté

II.1 : La Franche-Comté reconnaît tout pouvoir des institutions germaniques en terres du Saint Empire, dans la mesure où celles-ci ne rentrent pas en conflit avec ses propres institutions et lois, en particulier la Cour d'Appel du Saint Empire Germanique pour traiter les affaires jugées en Franche-Comté appelée en appel.
II.2 : La Franche-Comté s'engage à cesser toutes les persécutions envers les troupes impériales basées dans la région et les ressortissants impériaux.
II.3 : La Franche-Comté s'engage à cesser de dénigrer les autorités impériales.
II.4 : Le protectorat du Saint Empire implique que les deux pays se doivent entraide économique et militaire. La Franche-comté s'engage donc à commercer à tarifs préférentiels avec le Saint Empire, et à le défendre militairement en cas de menace directe à son encontre.
II.5 : Tout ressortissant comtois s'étant rendus coupable d'un crime en terre impériale sera jugé selon les lois impériales.

Sera considéré comme une rupture du traité de protectorat et comme une déclaration de guerre toute d'un des articles cités ci-dessus.

Vous remarquerez que je porte l'accent sur le fait ce protectorat ne nous oblige pas à une alliance totale, en particulier militairement.

Bon, alors, ceci est classé top top secret, priorité première alpha primaire, etc...

Donc, si on intervient politiquement, c'est des rachats plus mieux, si on intervient militairement, c'est des upgrades des mines.

( Ca c'est avec Levan ).

Après, le protectorat faudra en discuter avec LJS.

moi je dis, qu'ils aillent se faire voir
c'est pas assez cher payé

Moi à la limite ça me va mais si on pouvait avoir du fer gratis j'dis pas non...

Si ya la guerre, on a du fer gratis ( pour faire la guerre, et puis je demanderais un petit rab' ).

colles y déjas nos conditions sous le pif, on verra ce qu'il en dit.

Non, ca te va?

Pas possible...

C'est vraiment sa réponse où c'est la tienne ?

C'est la sienne, puisque je l'ai proposé a la Diète et que ca s'est pas fait.

Au moins on aura essayé...

Bon... bin alors on va continuer comme avant... qu'il aille se faire foutre.