[CLOS] Esclavagisme - Koko93/Vastan-Monyb (récidive)

Ville : Pontarlier

Gain Perçus : 3 écus + 1 écus

Résumé du dossier : Non réponse du contrevenant et récidiviste deux jours après...

Voici le Dossier

j'etudie le dossier .. et je lance un proces des demain.!

Citation :

**le procureur Dwiral arriva au sein du tribunal. il deposa son dossier au pupitre du procureur, salua le juge et la salle du tribunal. puis il prit la Parole.**

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Koko93 qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Vastant a un salaire de 12 ecus et Monyb pour A4 ecus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Pontarlier.

Le gain frauduleux s'élève à 3+1 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Dem-Proc-Esclavagisme-Koko93-Vastan-Monyb-recidive-t8847.htm

**Dwi regarda Koko et lui adressa ces paroles**

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.


huissier veuiller noter la date de l'acte d'accusation
A Dole le 27 fevrier 1455.

j'ai confirmation que l'accusée est en plein remboursement de la gendarmerie. je pense que l'on peut prononcer une relaxe car elle s'en aucun doute compris la leçon!

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** OYEZ OYEZ - Levez vous ! En cette journée du 8 mars 1455, l'honorable Juge Fccasper va rendre son verdict **

*Le procureur Dwiral apporta un papier au juge juste avant que celui-ci ne rende son verdict. Le juge lu le mot, puis fit un signe de la tête approbateur au procureur*

Dame Koko93, j'apprends à l'instant que vous avez finalement réglé cette affaire à l'amiable. Il est dommage d'avoir attendu si longtemps pour le faire, et que vous ayez mis en marche notre justice.

Toutefois, votre bonne foi joue en votre faveur, et dans la mesure où c'est la première fois que vous vous présentez devant ce tribunal, la cour vous relaxe !

Justice est rendue !

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