Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]

Aller en bas 
+2
Cartil
Rhuyzar
6 participants
AuteurMessage
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyLun 20 Nov 2006 - 22:24

Voila, je leur avais demandé un traité de coopération judiciaire avant celui-là, ça me paraissait plus urgent, ils m'ont transmis celui-ci. Moi je suis assez pour, certes c'est un Domaine Royal, mais il va devenir urgent de nous faire des copains en plus de la Bourgogne et du BA et nous sommes en passe de commercer avec eux.

Citation :
Traité d'entente, d'amitié et de coopération entre la Franche Comté et le duché d'Alençon


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et d'Alençon :
- Déterminées à développer des relations d’amitié et de coopération;
- Convaincues de la nécessité de fonder leurs relations sur la confiance et sur le respect des valeurs de liberté et de justice;
- Conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Franche-Comté et en Alençon;
Sont convenues de ce qui suit:



    Article Préliminaire

La Franche-Comté et l'Alençon reconnaissent dans leurs rapports réciproques, les principes de souveraineté et d’indépendance politique, militaire, économique, judiciaire et territoriale.

    Article 1.

La Franche-Comté et l'Alençon s’engagent à développer entre elles, dans tous les domaines, des relations de coopération fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel. Elles favorisent l’entente et l’amitié entre les peuples franc-comtois et alençonnais.
Les deux parties concluent, en tant que besoin, d’autres accords pour mettre en application les dispositions du présent traité.

    Article 2.

La Franche-Comté et l'Alençon mettent en œuvre leur coopération politique.
Reconnaissant les valeurs de liberté et de justice, elles coopèrent pour la défense et la promotion des droits de leurs peuples.
Elles unissent leurs efforts en vue d’assurer la sécurité de leurs peuples.

    Article 3.

La Franche-Comté et l'Alençon tiennent des consultations régulières aux niveaux appropriés, afin d’échanger leurs vues sur leurs relations ainsi que les problèmes d’intérêt commun.
Dans ces domaines, les parties s’attachent à harmoniser le plus possible leur position et lorsque cela leur semble nécessaire, mènent des actions conjointes ou concertées.

    Article 4.

La Franche-Comté et l'Alençon favorisent la coopération entre leurs conseils respectifs.
Les parties encouragent les liens directs entres leurs villes dans le respect des dispositions du présent traité.

    Article 5.

La Franche-Comté et l'Alençon favorisent la coopération entre les institutions judiciaires des deux régions.
Les parties organisent une coopération entre les institutions chargées de la sécurité publique.

    Article 6.

Les dispositions du présent traité n’affectent en rien les engagements des parties à l’égard des Comtés/Duchés tiers et ne sont dirigées contre aucun d’entre eux.

    Article 7.

Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes/Ducs de Franche-Comté et d'Alençon.
Le présent traité est conclu pour une durée d’un mois à compter de l’annonce officielle conjointe. Sa validité sera prorogée par tacite reconduction de mois en mois.
Chacune des parties pourra dénoncer le traité à tout moment, en adressant à l’autre partie par voie diplomatique (c’est-à-dire par l’intermédiaire de son chancelier) une notification de dénonciation. La dénonciation prendra effet une semaine après la date de réception de ladite notification.


Signé le ________, à ________.

Pour la Franche-Comté : ________, Franc-Comte
________, Chancelier de Franche-Comté

Pour l'Alençon : Dragon_noir, Duc d'Alençon
Lapinus27, Chancelier d'Alençon

Témoins:

- ________, ambassadeur de Franche-Comté en Alençon
- Audrick, Ambassadeur alençonnais en Franche-Comté

Edit: modif du titre, j'avais oublié le [diplomatie] Mr. Green
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMar 21 Nov 2006 - 16:26

Ca me semble parfait, j'ignore si on pourra appliquer tout ça en pratique (coopération régulière, discussion échange de point de vue etc) mais ça serait en tout cas très intéressant. Smile
Revenir en haut Aller en bas
Duncan_Idaho
Troubadour
Duncan_Idaho


Masculin Nombre de messages : 5585
Localisation : Dole (IRL région parisienne)
Date d'inscription : 05/09/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 0:15

Ce traité est bidon s'il ne décrit pas explcitement comment les 2 comtés doivent coopérer, et notament sur la coopération judiciaire.
Je trouve que ça sert à rien de le signer.
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 0:28

On vient de signer un coop judiciaire avec eux je te rappelle Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Duncan_Idaho
Troubadour
Duncan_Idaho


Masculin Nombre de messages : 5585
Localisation : Dole (IRL région parisienne)
Date d'inscription : 05/09/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 0:33

Je me disais aussi ... Quel est l'interet de ce traité alors ? Qu'est-ce qu'il apporte concrètement ?
Revenir en haut Aller en bas
gundard
Pipelette
gundard


Nombre de messages : 1794
Date d'inscription : 29/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 0:41

d'entente, d'amitié et de coopération

pas assez clair ?
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 0:47

Un pas de plus vers une coopération entre nos deux régions tout simplement. Je te rappelle également qu'on va surement se retrouver à commercer avec eux.
Revenir en haut Aller en bas
Duncan_Idaho
Troubadour
Duncan_Idaho


Masculin Nombre de messages : 5585
Localisation : Dole (IRL région parisienne)
Date d'inscription : 05/09/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 8:01

Hormis le précédent traité signé de coopération judiciaire, ce traité n'est que des mots sur un papier qui n'engage à rien, dans la mesure ou chacun peut avoir sa conception de la coopération politique, économique, etc ... En ça, ce traité est bidon.
Maintenant s'il faut les caresser dans le sens du poil. Very Happy
Mais de là à dire que ce traité est parfait ... Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Fccasper
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Fccasper


Masculin Nombre de messages : 6188
Localisation : Se vautre dans le luxe à St Claude ou Dôle
Date d'inscription : 26/08/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 9:06

Bah, si ça leur fait plaisir... C'est pas pour l'effort d'apposer notre sceau dessus que ça nous coute !
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 12:01

Je pense pas qu'ils voient les choses autrement de leur côté. Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 14:44

S'ils nous proposent réellement une coopération, un rapprochement économique et culturel, je ne dis pas non pour ma part, aucune raison de refuser. Et comme dit Fccasper, ça nous coute rien de signer ça ^^
Revenir en haut Aller en bas
Daresha
Moulin à paroles
Daresha


Nombre de messages : 2029
Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis
Date d'inscription : 16/01/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 14:50

Je suis ok pour ce traité.
Il renforce nos liens avec l'Alençon ce n'est pas un mal, et ne nuit en rien au traité de coopération judiciaire plus complet que l'on a signé. Tout ces textes se completent quoi ^^
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 14:54

On lance le vote ce soir alors ? Wink
Revenir en haut Aller en bas
Daresha
Moulin à paroles
Daresha


Nombre de messages : 2029
Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis
Date d'inscription : 16/01/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 15:01

Pour moi c'est OK.
Si ce soir personne ne se manifeste plus en avant que ça, je le balancerais.

Prend note sur son calepin ^^
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 15:05

Edite le titre ^^

Moins RP mais tout aussi efficace Razz
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyMer 22 Nov 2006 - 23:41

Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyDim 26 Nov 2006 - 21:59

Voté à la Majorité Absolue.

Tu les préviens Rhuy ?
Revenir en haut Aller en bas
Rhuyzar
Conteur
Rhuyzar


Nombre de messages : 3587
Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes
Date d'inscription : 11/04/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyDim 26 Nov 2006 - 22:51

Je transmets avec notre sceau dessus, ne vérouille pas encore stp.
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil


Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 37
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] EmptyDim 26 Nov 2006 - 23:34

Pas de soucis. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty
MessageSujet: Re: [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]   [Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Déclassé] [diplomatie] Traité d'amitié avec l'Alençon [VOTE CLOS]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Déclassé] [DIPLOMATIE] traité de coop. jud. le Poitou [VOTE CLOS]
» [Déclassé] [Diplomatie] Traité de Concorde avec l'Artois
» [Déclassé] [Diplomatie] Concordat avec l'OSG( Vote Terminé)
» [Déclassé] [Diplomatie] Traité Amitié Alencon [A ratifier par le Chanc]
» [Déclassé] [PRIORITAIRE][Diplomatie] traité coopér. judiciaire Périgord

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Diplomatie-
Sauter vers: