[DEBAT du 07/08 au 15/08] Les tavernes

Voici une proposition de loi pour réglementer un minimum l'usage des tavernes.

Loi sur les établissements de commerce

Citation :

Tout propriétaire d'un établissement de commerce dans une ville de Franche-Comté doit avoir pour lieu de résidence une ville Franc-Comtoise, afin d'assurer le bon fonctionnement de son commerce, et donc de l'économie du Comté.
Toute vente qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux lois et décrêts Franc-Comtois.

Les débats sont ouverts depuis longtemps et l'information des propiétaires et gérants des tavernes est survenus après.
Néanmoins, les discussions avaient continué.
Les avis sont plutôt partagés aussi le parlement préfère consulter les premiers concernés : les francs comtois


Les POUR :
* proposer à nos concitoyens des tavernes "actives" et entretenues, plus de tavernes fantomes
* certains taverniers gagneraient de l'argent sans venir payer la taxe
* les escroqueries par l'intermédiaire des tavernes n'ont pas l'air si rares et quand le propriétaire est à l'étranger, impossible de le poursuirvre

Les CONTRE :
* y a t il un véritable intérêt ?
* comment faire pour récupérer la taxe avec ceux qui seront partie a l'autre bout des royaumes ?
* est-ce que cela n'aura pas de conséquences hors de nos frontières de se montrer trop protectionniste ?
* Ne faudrait-il pas mieux réguler les tavernes étrangères plutôt que de les interdire afin de ne pas montrer une certaine forme de fermeture d'esprit qui pourrait être préjudiciable pour nos entretiens futurs avec nos voisins ?

Francs comtois, votre position sur ce sujet ?

En tant que simple Franc-Comtois j'ai toujours la même position qu'à l'époque : je suis POUR.

POUR, à st claude on a une taverne fantome en 2eme position sur la liste, le proprio s'est tiré ya 6 mois

S'il n'est toujours pas possible de faire en sorte que ces tavernes subsistent ...
lancons un proces a ces membres fantomes tout simplement.

et reclamons que la personne paye sa taxe ...

Si nous n'en connaissons son montant, demande le a qui de droit et si la personne reste sans reponse ... tribunal ...
flute, c'est pas possible s'il n'est pas en FC ?

Bouah ... envoyons lui un MP pour lui dire qu'il a gagne 500 ecus s'il revient de suite en FC ...

On pourra aussi faire jouer les traités de coopé judiciaire.

On peut aussi bien envoyer la liste a levan pour un traitement.

On se met en mode "paillote corse" et on envoit l'armée cramer les tavernes

Je suis pour le flambage, mais attention ... c'est pas moi qui ai mis le feu, c'est lui, je floode ... desole.

Serieusement ... faut prevenir Levan et basta.

1/ combien coutera d'envoyer des gendarmes le chercher ?
1 2 morceaux de viande par jour de marche ...

2/ combien d'amende on va pouvoir recuperer ? meme s'il paye la taxe a combien s'eleve t elle ?

Il faudrait savoir ce qu'il nous doit deja ...

Un MP a levan, en expliquant que l'on a identifie des tavernes fantomes, qu'il nous indique de combien est la taxe que la personne aurait du paye ... en fonction on agit.

Si bcp ... on fonce le chercher ... si po de trop ... on attend que ça fasse plus (ptdr) ... si quasiment rien ... on lui fait un MP le sommant de revenir regler sa dette.

Si rien ne se passe ... on le met sur la black list des services secrets et on le banit.

Je suis POUR cette reglementation ; je ne vois pas le moindre avantage concret à avoir des étrangers propriétaires alors que les inconvénients sont légions.

Peu de participation, mais toute dans le même sens.

Je fais remonter au parlement.