[AC] TALP (Bannissement taverne) : Emelyne > Mathie. [01/02/1463]

Le 1er février 1463.

Dame Emelyne, maire de Vesoul et tavernière de la taverne municipale de Vesoul, est accusée d'avoir injustement mis à la porte Dame Mathie., de la taverne.
Cela date du 27 janvier au soir.

Preuve:
Lors de la plainte de Dame Mathie.
Cette dernière dit avoir été mise à la porte de la taverne sans raison juste après s'être présentée au Sieur Saxo. Le soir du 27 janvier.
Le sujet de la plainte est présent en agora.
Dame Mathie affirme lors de la discussion avoir été chassée de la taverne par Dame Emelyne.
La représentante de la maire de Vesoul au parlement Dame Casiope et la maire elle même ont déclarées que Dame Mathie n'a pas été chassée, mais que la taverne était en nettoyage.
Dame Mathie. ne semble pas d'accord avec cette raison.

Texte de loi:

Citation :

Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur dans la province.

Peuvent être appelés comme témoins : Dame Emelyne, Dame Mathie et Sieur Saxo

Fiche du Contrevenant:


Missive adressée à la contrevenante:

Citation :

Bonjour Dame Emelyne,

Dame Mathie a porté plainte contre vous.
Veuillez m'informer des détails sur la soirée du 27 janvier en taverne avec la dame.
Le motif de bannissement. Les témoins.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dôle.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Missive adressée au Sieur Saxo:

Citation :

Bonjour Sieur Saxo,

Dame Mathie a porté plainte contre Dame Emelyne. Vous avez été cité comme étant témoin.
Veuillez m'informer des détails sur la soirée du 27 janvier en taverne avec la dame.
Le motif de bannissement, si vous savez. Et si il y avait d'autre témoins.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Le 2 février 1463.

Réponse du témoin Sieur Saxo:

Saxo a écrit:

Bonjour Gendarme Sweety ,

Suite à votre demande...
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"Dame Mathie a porté plainte contre Dame Emelyne. Vous avez été cité comme étant témoin.
Veuillez m'informer des détails sur la soirée du 27 janvier en taverne avec la dame.
Le motif de bannissement, si vous savez. Et si il y avait d'autre témoins."
--------------------------------------------------------------------------
Ce soir là, il y avait Mathie et Emelyne lorsque je suis entré dans la taverne; Après salutations, Mathie s'est présentée et moi de même, puis presque aussitôt, Mathie a disparu.
Ensuite, et comme d'habitude, je dirais, j'ai vendu à Emelyne des stères de bois et des légumes.
Voilà pour les faits;

Signé: Saxo.

Le 3 février 1463.

Réponse de la contrevenante:

Emelyne a écrit:

Sweety,

J'ai répondu à ton courrier en me présentant directement en prévôté !

Il n'y a aucun fait ! aucune matière à plainte selon la loi Franc Comtoise !



Emelyne

5 février

Lettre de l'avocat d'Emelyne : Casiope

J'ai supprimé une partie du courrier qui est à caractère privé.

Citation :

   Date d'envoi : 05/02/1463 - 13:22:01
   Titre : PLAINTE Emmelyne/Mathie

   Bonjour cher Prévôt,

   En tant qu' avocate du maire et de la mairie de Vesoul, je vous somme de me transmettre tout le dossier en votre possession et de m'indiquer les chemins de vos salles car je trouve très compliquée la manière dont cette plainte est menée.

   [...]

   Je vous remercie de me répondre assez rapidement.

   Cordialement

   Casiope Van Ansel De Bien

Réponse du Prévôt

Citation :

Dame Casiope Van Ansel De Bien,

Le dossier est actuellement dans la salle des dossiers de la prévôté.

(https://chateau-de-dole.forumactif.com/t43179-dp-vesoul-talp-bannissement-taverne-emelyne-mathie-01-02-1463#1143805)

La plainte ayant été déposée en gargote, elle a été traité légalement !

[...Réponse d'ordre privé ...]

En espérant que la réponse a été assez rapide à votre goût.

Bien à vous

Cordialement,

Comte Debenja von Riddermark
Prévôt de Franche Comté

Le 9 février 1463.

Courrier envoyé à la contrevenante:

Citation :

Bonjour,

Afin de régler l'affaire à l’amiable, veuillez présenter vos excuses publiques à Dame Mathie.
Vous avez 2 jours pour le faire, sinon un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

Gendarme Sweety de Vesoul.

Excuses présentées et acceptées page 18

Spoiler:

Affaire classée pour arrangement à l'amiable
Casier à mettre à jour