Le château de Dole
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Le château de Dole :: La Prévôté Franc-Comtoise :: Salle des archives :: Affaires classées
 

 [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462]

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2 participants
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gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

[SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462] Empty
MessageSujet: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462]   [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462] EmptySam 30 Mar 2013 - 20:00
30 Mars 1461

Imladris, en tant que Bailli de Franche-Comté, porte plainte contre Dwiral pour non paiement de la taxe sur les tavernes

Voir ci-dessous le récapitulatif, soit un préjudice de 825,60 écus (320 écus + 505,60 pénalités de retard)


Citation :
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02


Fiche du contrevenant


Citation :
Informations sur Dwiral

Créé(e) le 01 Septembre 2005

Dwiral fête son anniversaire le 01 Septembre.

Dernière connexion le 05 Février 2013

Dernière adresse connue

Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Franche-Comté
Village Pontarlier

Niveau : 3
Voie : Etat

Points de réputation : 255
Argent : 38,94 écus

Dwiral entreprend actuellement une retraite spirituelle
Dwiral possède un culture du blé et un potager.


Ses filleuls : Meveriok


Les dernières personnes à avoir fait confiance à Dwiral

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Arrow Casier

Citation :
Bonjour,

Vous faites l'objet d'une plainte de la part du Bailli pour non réglement de la taxe sur les tavernes. Le montant total s'élève à 825,60 écus.

Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02

Je vous remercie par avance de bien vouloir procéder au réglement dès votre sortie de retraite faute de quoi nous nous verrions dans l'obligation de lancer un procès à votre encontre.
Sauf avis contraire de votre part, tous nos échanges de courriers seront inclus au dossier.

Bien à vous,
Gwenaël, Major de la Prévôté

21/04/1461

Arrow toujours en retraite

27/05/1461

Sorti de retraite
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MessageSujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462]   [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462] EmptyDim 14 Déc 2014 - 1:54
Demande envoyée au Bailli pour voir où ça en est.
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MessageSujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462]   [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462] EmptyDim 14 Déc 2014 - 21:48
Citation :
Monsieur le Maréchal,

Dans les dossiers cité, il n'y a qu'Amalio qui n'a pas réglé et continue a accumuler les dettes.

Spoiler:

Bien à vous,

Comte Debenja von Riddermark
Bailli de Franche Comté


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MessageSujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462]   [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Dwiral [14/12/1462] Empty
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