[SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Amalio [30/08/1462]

30/08/1462

Plainte est déposée par Thomas_sauveur, Bailli de Franche Comté à l'encontre d' Amalio pour non paiement de la taxe sur les tavernes.

Le Bailli nous fournit le relevé suivant :

Spoiler:

Si l'on applique les différents textes concernant les taxes sur les tavernes, il convient de noter que :

- du 14 mai au 22 juin, celle-ci avait été abrogée
- à compter du 23 juin, elle n'est due qu'une semaine sur deux. Aucune pénalités à retenir.

Le montant réellement dû s'élève donc dorénavant à :

Spoiler:

Soit un montant total de : 80 écus. On ne retiendra pas les pénalités de retard

Fiche de la contrevenante :

Citation :: Née le 22 Novembre 1457
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Joinville
Niveau : VI
Voie : Médecine
Points de réputation : 206
Argent : 7,54 écus
Amalio ne cultive ni n'élève rien.

Casier

Courrier :

Citation :: Bonjour Messire Amalio

Le Comté a déposé une plainte à votre encontre pour non paiement de la taxe sur les tavernes. A ce jour vous restez devoir la somme de 80 écus. Nous vous demandons de bien vouloir régulariser votre situation dans les 48 heures, faute de quoi la plainte sera transmise au procureur

Vous pourrez alors solliciter les services d'un avocat (en contactant le bâtonnier Dame Ilays) pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise

Bien à vous

Si vous ne souhaitez pas que vos courriers soient annexés au dossier, merci de nous le préciser.

Réponse du contrevenant :

Citation :: Bonjour,

Sortant de ma retraite il y a une dizaine de jours, je prenais la route pour rejoindre ma famille. J'ai donc tout à fait oublié ces taxes. Hélas j'ai été brigandé il y a quelques jours et je vois mal comment je pourrais faire quoi que ce soit. La mine me permet à peine de me nourrir, sachant que je suis érudit.

26/08/1462 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Chayou de Dame.clara de Djazia de Drack et de Gehna .

Je suis navré mais je ne possède que 7 écus dans ma bourse, et encore, je n'ai pas mangé. Je me suis fait voler mon épée et ma nourriture, ce qui aurait du servir à passer à Pontarlier réapprovisionner ma taverne et en payer les taxes.

A.C.

Courrier du gendarme :

Citation :: Bonjour,

Ne vous en faîtes pas, nous allons trouver un moyen d'arranger les choses.
Nous comprenons votre malaise et allons réfléchir pour une situation adaptée.
je vous contacterez dans quelques temps pour vous dire ce qu'il en est.

Gendarme Noa.

demande au bailli pour voir où ça en est.

actuellement une retraite spirituelle depuis le 27 novembre 1462

Citation :: Monsieur le Maréchal,

Dans les dossiers cité, il n'y a qu'Amalio qui n'a pas réglé et continue a accumuler les dettes.

Supprimer des dettes
Vous pouvez soit supprimer l'intégralité des taxes dues par un contribuable, soit supprimer uniquement ses pénalités de retard. Dans ce dernier cas, la limite de paiement est repoussée à + 7 jours.
Nom du débiteur :
Vous pouvez

Les mauvais taverniers qui ne paient pas leurs taxes

Amalio : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1462-08-26
Amalio : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1462-08-26
Amalio : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1462-08-26
Amalio : 20,00 écus (+23,80 écus de pénalité) avant le 1462-08-27
Amalio : 20,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-01
Amalio : 20,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-01
Amalio : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-02
Amalio : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-02
Amalio : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-02
Amalio : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 1462-09-05
Amalio : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-12
Amalio : 20,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-16
Amalio : 20,00 écus (+19,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-17
Amalio : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-21
Amalio : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-21
Amalio : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-21
Amalio : 20,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-22
Amalio : 20,00 écus (+18,20 écus de pénalité) avant le 1462-09-24
Amalio : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 1462-10-01
Amalio : 20,00 écus (+15,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-08
Amalio : 20,00 écus (+14,00 écus de pénalité) avant le 1462-10-15
Amalio : 20,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-22
Amalio : 20,00 écus (+11,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-29
Amalio : 20,00 écus (+9,80 écus de pénalité) avant le 1462-11-05
Amalio : 20,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 1462-11-12
Amalio : 20,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 1462-11-19
Amalio : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1462-11-26
Amalio : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1462-11-28
Amalio : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1462-12-05
Amalio : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1462-12-12
Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-16
Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-21
Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-21
Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-21

Bien à vous,

Comte Debenja von Riddermark
Bailli de Franche Comté

Sorti de retraite, mais nouvelle adresse connue :

Citation :: Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Bourges
Adresse : 1, rue des Bourgeois

vu à Genève le 29/01/1463

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

On le classe sans suite ?
Ou/et on le mets en Talion.
Ce qui est sur olé qu'il ne paiera poinct de son plein gré !

Se trouve à Dole ce jour.

Les trois mois sont passés, il y a prescription. Dossier classé sans suite.

Dossier classé sans suite Casier mis à jour Archivage par Noa le 30/04/1463

Dossier classé sans suite

Casier mis à jour

Archivage par Noa le 30/04/1463

Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Amalio [30/08/1462]

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