[Registre] Demande de Construction (Pas encore validé)

[quote][list][list][color=blue][b][u][list][list][size=24]Demande de Construction de Foncet/Mauvais Marcheur[/size][/list][/list][/u][/b][/color][/list]
[u]Propriétaire:[/u] [b][/b]
[u]Lieu de Résidence:[/u] [b][/b]
[u]Nom du Bateau:[/u] [b][/b]

[list][color=green][b][size=18]Coût de Construction[/size][/b][/color]
[list][b][size=18]Pour la Construction d'un Foncet[/size][/b]
[list]- 500 écus pour l'ouverture du chantier
- 4 charpentiers à XX écus et 30 stères de bois pour la coque
-  1 petite voile et 2 ouvriers à XX écus pour l'installer
-  Taxe de 100 écus[/list]

[b][size=18]Pour la Construction d'un Mauvais Marcheur[/size][/b]
[list]- 500 écus pour l'ouverture du chantier
- 10 charpentiers à XX écus et 120 stères de bois pour la coque
- 1 mât et 5 ouvriers à XX écus pour l'installer
- 1 grande voile et 2 ouvriers à XX écus pour l'installer
- Taxe de 300 écus[/list][/list][/list]

[color=red][size=18][b]Termes du Contrat[/b][/size][/color]
Le XX/XX/XXX, Messire/Dame/Nom de l'Institution dépose cette demande de construction d'un Foncet/Mauvais Marcheur en le Port de Luxeuil.
Je m'engage à fournir par Mandat Comtal la totalité des sommes et marchandises. Si je ne peux avoir les marchandises, je fournirais les écus nécéssaire à l'obtention de celles-ci.
Je m'engage à faire usage du Bateau dans un but de voyages/surveillance fluviale/commerce/autre, et en aucun cas d’en faire usage contre les intérêts de la Franche-Comté.

En contre-partie, la Franche-Comté s'engage:
[list]- A construire dans un délai raisonnable le bateau ;
- A remettre le Bateau au Capitaine désigné par le demandeur, avec le nom demandé ;
- A remettre une facture détaillée de la construction dés la mise en eau du Bateau.[/list]

Signature du demandeur
Signature du Chef de Port
Signature du Franc-Comte[/list][/quote]