[AC - LUXEUIL]TALP - Non respect décret : Arkhor

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Lois et décrets. (tous les décrets en Halle)
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>>Décret sur l'activité des MA

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA:
- toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises (produites ou non à Luxeuil)
- tout Luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil .

>>Grille des salaires minimum

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut

>> L'achat de bois et de fer est réservé aux artisans luxoviens uniquement pour leur échoppe.

>> Spéculation,pénurie, vente excessive
La spéculation,la création de pénurie et la vente excessive sont interdites, tout contrevenant sera poursuivi.

>> La vente de laine à la mairie par le Rachat Automatique sans passer par la demande au maire est interdite sous peine de mise en procès.

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Grille des prix maximums obligatoire (HT)
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Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe

* le minerai de fer a un prix conseillés, n'ayant pas de prix maximum fixé.


Filière blé/farine/pain

Blé : 12,00
Farine : 14,00
Pain : 6,20 HT ( 6.39 TTC)

Filière Boucherie

Maïs : 3,45 HT( 3.56TTC)
½ quintal de Cochon : 15,50
Quintal de Vache : 31,00
Viande : 17,50 HT( 17.85 TTC )
Lait : 9,00 HT ( 9,18 TTC)

Filière Pêche et Maraîchère

Poisson : 18
Légume : 9,30 HT( 9.49 TTC)
Fruit : 9,50

Filière Tisserand

Laine : 12,50
Peau : 15,50
Ceinture H/F : 37,90 HT( 38.66 TTC)
Chapeau H/F : 53,30 HT ( 54.37 TTC)
Toque H : 53,30 HT ( 54.37TTC)
Chausses H/F : 26,65 HT ( 26.92TTC)
Poulaines H/F : 68,70 HT( 69.39 TTC)
Bottes H/F : 84,10 HT ( 84.95 TTC)
Tablier H : 114,90 HT ( 118.55 TTC)
Gilet H : 130,30 HT ( 134.21 TTC)
Bustier F : 130,30 HT ( 134.21 TTC)
Foulard H : 47,30 HT ( 48.72 TTC)
Bas hommes:47.30 HT (48.25 ttc)
Bas femmes: 47.30 HT (48.25 ttc)
Braies H/F : 72,10 HT ( 72.83 TTC)
Col H/F : 72,10 HT ( 74.26 TTC)
Chemise H/F : 121,70 HT (122.92 TTC)
Corde H : 50,30 HT( 51.31 TTC)
Coiffe F : 78,10 HT (79.67 TTC)
Jupe F : 133,70 HT ( 137.71 TTC)
Cape H/F : 179,90 HT ( 185.30 TTC)
Robe H : 248,30 HT ( 255.75 TTC)
Houppelande F : 261,10 HT ( 268.93 TTC)
Mantel H : 270,10 HT ( 278.20 TTC)
Bouclier H/F : 68,70 HT ( 70.76 TTC)
Tapisserie : 96,90 HT ( 99.81 TTC)
Petite Voile : 196,10 HT ( 201.98 TTC)
Grande Voile : 1014,50 HT ( 1044.94 TTC)

Filière Charpenterie

Bois : 4,50
Seau Non Cerclé : 26,65
Manche : 8,90
Rame : 26,65
Coque : 34,95
Barque : 110,75
Petite Échelle : 20,00
Grande Échelle : 60,00
Tonneau : 11,55 HT ( 11.90 TTC)
Mât : 437,50 HT ( 450.63 TTC)
Roue : 23,70 HT ( 24.41 TTC)
Charrette : 140,85 HT ( 145.08 TTC)

Filière Forgeron

Fer : 19,50* (prix conseillé)
Fer Brut : 50,30
Couteau : 15,40
Casque : 153,60 HT ( 158.21 TTC)
Seau : 42,35
Hache : 157,60
Epée : 198,90 HT ( 204.87 TTC)
Lame de hache non forgée : 76,85
Lame de hache : 103,00
Hache non aiguisée : 134,50
Lame d'épée non forgée : 76,85
Lame d'épée : 103,50
Epée non aiguisée : 176,20
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