Vote texte hérauderie 8 Mai - 13 Mai 1462

Merci de choisir dans un premier temps lequel des 2 textes vous chante le mieux. Une fois le texte voté par préférence, une second vote aura lieu pour adoption ou non.

Débat ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/t41810p50-principe-de-la-herauderie-provinciale

Texte 1 :

Version 1 (sans la roture, sauf manque de nobles) :

Citation :

Statut de la Hérauderie Provinciale Comtoise.

Article 1 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise est appelée à régir les cinq aspects de la Héraldique.
Les cinq aspects sont :
- les blasons
- les sceaux
- la généalogie, les testaments et successions
- les joutes
- les patentes nobiliaires

Article 2 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise est gérée par le Franc-Maréchal de Comté.
Le Franc-Maréchal de Comté est élu, démis ou remplacé par un vote à 60% sous 5 jours de l'assemblée nobiliaire comtoise complète, il doit être noble de mérite, de retraite ou d'héritage.

Article 3 :

Seuls les nobles comtois fieffés ou les membres comtois de familles de noblesse impériale reconnues peuvent postuler à la Hérauderie provinciale.
Dans le cas où aucun noble, même de sang, ne s'est présenté pour un poste vacant, le Franc-Maréchal de Comté pourra prendre en considération la candidature d'un roturier.

Article 4 :

Dans le cas où un noble perd ses terres pendant ses fonctions à la Hérauderie Provinciale Comtoise, un délais d'un mois est donné au Franc-Maréchal de Comté pour organiser le remplacement du-dit noble, ou pour permettre au noble de retrouver un état nobilier.

Article 5 :

Les cinq aspects héraldiques sont gérer chacun par un Héraut.
Les Hérauts sont nommés, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté discrétionnairement.

Article 6 :

Les Hérauts ont notamment comme charge de retranscrire à l'identique toutes les patentes, tout les changements des arbres généalogiques, et tout les testaments à la Hérauderie Impériale.
Le Franc-Maréchal de Comté aura l'obligation d'y veiller, et sera personnellement tenu responsable si une fraude venait à être découverte.
Seules les doubles retranscriptions seront considérées comme valables.

Article 7 :

Les poursuivants sont nommés, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté, sur proposition du Héraut en charge de l'aspect héraldique concerné et après un appel de candidature du Franc-Maréchal de Comté.
Le poursuivant le plus ancien a un droit d'ancienneté pour accéder à la charge de Héraut vacante dans son aspect héraldique.

Article 8 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise compte un Procureur Héraldique nommé, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté après un appel de candidature de celui-ci.
Le Procureur peut demander un vote de l'assemblée nobiliaire comtoise à la majorité simple, pour éviter d'être démis ou remplacer si le Franc-Maréchal de Comté le souhaite.

Article 9 :

Si un membre de la Hérauderie Provinciale Comtoise venait à être nommé Franc-Comte, le Franc-Maréchal de Comté le mettra en congé le temps de son ou ses mandats.

Article 10 :

Les présents statuts ne peuvent être modifié que par un vote à 60% des votants sous 5 jours de l'assemblée nobiliaire comtoise complète.
La Hérauderie Provinciale Comtoise peut voter pour émettre une remontrance (un veto) contre le changement de statut, à raison d'un vote par héraut, procureur héraldique et Franc-Maréchal de Comté.

Article 11 :

Le cumul est interdit entre la fonction de Franc-Maréchal d'Armes et les fonctions de :
- Franc-Comte
- Régent, Roi ou ministre de Lotharingie
- Haute charge impériale
Le cumul est interdit entre la fonction de Héraut de Franche-Comté et les fonctions de :
- Franc-Comte
- Régent, Roi ou ministre de Lotharingie
- Haute charge impériale

Article 12 :

Disposition transitoire : tout les anciens membres comtois de la hérauderie royale sont à leur demande repris à la Hérauderie provinciale, avec les charges et dignité qu'ils avaient précédemment.

Version 2 : Avec tout le monde, nobles comme roture.

Citation :

Statut de la Hérauderie Provinciale Comtoise.

Article 1 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise est appelée à régir les cinq aspects de la Héraldique.
Les cinq aspects sont :
- les blasons
- les sceaux
- la généalogie, les testaments et successions
- les joutes
- les patentes nobiliaires

Article 2 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise est gérée par le Franc-Maréchal de Comté.
Le Franc-Maréchal de Comté est élu, démis ou remplacé par un vote à 60% sous 5 jours de l'assemblée nobiliaire comtoise complète, il doit être noble de mérite, de retraite ou d'héritage.

Article 3 :

Les cinq aspects héraldiques sont gérer chacun par un Héraut.
Les Hérauts sont nommés, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté discrétionnairement.

Article 4 :

Les Hérauts ont notamment comme charge de retranscrire à l'identique toutes les patentes, tout les changements des arbres généalogiques, et tout les testaments à la Hérauderie Impériale.
Le Franc-Maréchal de Comté aura l'obligation d'y veiller, et sera personnellement tenu responsable si une fraude venait à être découverte.
Seules les doubles retranscriptions seront considérées comme valables.

Article 5 :

Les poursuivants sont nommés, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté, sur proposition du Héraut en charge de l'aspect héraldique concerné et après un appel de candidature du Franc-Maréchal de Comté.
Le poursuivant le plus ancien a un droit d'ancienneté pour accéder à la charge de Héraut vacante dans son aspect héraldique.

Article 6 :

La Hérauderie Provinciale Comtoise compte un Procureur Héraldique nommé, démis ou remplacé par le Franc-Maréchal de Comté après un appel de candidature de celui-ci.
Le Procureur peut demander un vote de l'assemblée nobiliaire comtoise à la majorité simple, pour éviter d'être démis ou remplacer si le Franc-Maréchal de Comté le souhaite.

Article 7 :

Si un membre de la Hérauderie Provinciale Comtoise venait à être nommé Franc-Comte, le Franc-Maréchal de Comté le mettra en congé le temps de son ou ses mandats.

Article 8 :

Les présents statuts ne peuvent être modifié que par un vote à 60% des votants sous 5 jours de l'assemblée nobiliaire comtoise complète.
La Hérauderie Provinciale Comtoise peut voter pour émettre une remontrance (un veto) contre le changement de statut, à raison d'un vote par héraut, procureur héraldique et Franc-Maréchal de Comté.

Article 9 :

Le cumul est interdit entre la fonction de Franc-Maréchal d'Armes et les fonctions de :
- Franc-Comte
- Régent, Roi ou ministre de Lotharingie
- Haute charge impériale
Le cumul est interdit entre la fonction de Héraut de Franche-Comté et les fonctions de :
- Franc-Comte
- Régent, Roi ou ministre de Lotharingie
- Haute charge impériale

Article 10 :

Disposition transitoire : tout les anciens membres comtois de la hérauderie royale sont à leur demande repris à la Hérauderie provinciale, avec les charges et dignité qu'ils avaient précédemment.

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [0]

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [1] Flora_

Texte 2: [0]

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [2] Flora_, Dina_

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [3] Flora_, Dina_, Chevreux

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [4] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [5] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [6] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [7] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1

Citation :

Texte 1 ver. 1: [0]

Texte 1 ver. 2: [8] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin

[/quote]

Citation :

Texte 1 ver. 1: [1] Thybault

Texte 1 ver. 2: [8] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin

Citation :

Texte 1 ver. 1: [1] Thybault

Texte 1 ver. 2: [9] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien

Texte 1 ver. 1: [2] Thybault, Krän

Texte 1 ver. 2: [9] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [9] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [10] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [11] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin, Lysiane

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [12] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin, Lysiane, Adrien

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [12] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin, Lysiane, Adrien, Misselyzya

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [13] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin, Lysiane, Adrien, Misselyzya, Debenja

Citation :

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [15] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin, Lysiane, Adrien, Misselyzya, Debenja, Mouss

Texte 1 ver. 1: [3] Thybault, Krän, Ilays

Texte 1 ver. 2: [16] Flora_, Dina_, Chevreux, Jerone, Imladris, Gwenael, Claya1, Kalvin, Maximien, Léonin, Lysiane, Adrien, Misselyzya, Debenja, Mouss, Riese

Le texte 2 est retenu à 16 voix contre 3.

Pas faute d'avoir annoncé à tout le monde par les 2 canaux, pourtant...

Cela ne m'etonne même pas. Peu ce soucis de ce qu'il se passe en FC mais seront là pour râler

Il ne faut pas généraliser... mais je dois avouer que la tendance s'annonce être telle que vous la décrivez.
D'autres se soucis, mais ne parlent pas...  bien qu'ils tentent de se tenir informé.

Il y a un vrai désintéressement de la part de certains nobles, à mon avis aussi. Les raisons ? Multiples et chaque noble a les siennes, qui sont autant valables les unes que les autres.
Pour ma part, c'est ce lieu qui fait que je me rends ici que de manière très aléatoire. Pour d'autres ça sera d'autres raisons.

J'aurais aimé à propos de cette Héraulderie avoir plus de renseignements, notamment sur la partie des règles pour l'acceptation d'un anoblissement (qu'il soit de la part du Franc-Comte ou d'un noble) ou au contraire de la destitution. Il en va aussi pour les cas où un membre de cette pseudo Héraulderie sera Juge et Partie, chose qui arrivera souvent, m'est avis. Je pense que ça sera marrant lorsque ça arrivera.

Bref, pour moi, ce machin n'a aucun intérêt, cette pseudo réforme créera plus de problèmes qu'il en résoudra, d'autant plus que ça a été imposé en dépit du bon sens. Alors pourquoi voter ? Moi je suis contre ça.

On n'a pas le choix Leonin...

L'exigence vient d'en haut... de très haut

Maintenant, la future loi impériale héraldique empêchera les destitutions automatiques. Il faudra un procès pour destituer même pour les défauts d'allégeance

Pour les juges et parties pour les procès, je pense qu'il va de soit qu'il ne pourra pas "juger"

quand on vois le temps que prennent déjà les procédures en route je rigole. Jerone est en procès depuis le mandat de Kran (cela remonte à quelques mois maintenant) et rien n'a bouger depuis. Donc là je me dit que de ce côté là cela sera pareil.