Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

[SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] Empty
MessageSujet: [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]   [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] EmptyLun 5 Mai 2014 - 14:58

15/04/1462

Lecy Anne, maire de Pontarlier, signale que Leamance a acheté une quantité de denrée supérieur au décret municipal en place à Pontarlier créant ainsi une pénurie.

Preuve:

Citation :
14/04/1462 20:00 : Vous avez vendu à Leamance 3 sacs de maïs pour 3,15 écus.
14/04/1462 20:00 : Vous avez vendu à Leamance 5 sacs de maïs pour 3,15 écus.
15/04/1462 20:50 : Vous avez vendu à Leamance 1 légume pour 9,00 écus.
15/04/1462 20:50 : Vous avez vendu à Leamance 1 poisson pour 18,30 écus.
15/04/1462 20:30 : Vous avez vendu à Leamance 10 sacs de maïs pour 3,20 écus.


 Arrow Dossier
Revenir en haut Aller en bas
Thomas von Dumb
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Thomas von Dumb


Masculin Nombre de messages : 6510
Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique)
Date d'inscription : 03/03/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thomas_von_dumb
Type de personnage: PJ

[SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] Empty
MessageSujet: Re: [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]   [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] EmptyLun 5 Mai 2014 - 15:59

À Chambéry ce jour. Coopération judiciaire éventuelle en fonction de la réponse du Procureur de Savoie dans l'autre dossier.
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

[SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] Empty
MessageSujet: Re: [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]   [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] EmptyDim 18 Mai 2014 - 17:50

Leamence de Genève et anciennement connu comme leamance
Revenir en haut Aller en bas
Thomas von Dumb
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Thomas von Dumb


Masculin Nombre de messages : 6510
Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique)
Date d'inscription : 03/03/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thomas_von_dumb
Type de personnage: PJ

[SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] Empty
MessageSujet: Re: [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]   [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] EmptyMar 5 Aoû 2014 - 15:10

Prescription. À classer.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] Empty
MessageSujet: Re: [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]   [SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[SS Chambéry] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [SS] [EA - Chambéry] TALP - Non paiement Taxe sur les tavernes : Arsene [14/05/1462]
» [SS] TALP (décret violé) Leamance [15/04/1462]
» [SS] TALP (Décret municipal) : Valara [01/08/1462]
» [Clos] TALP (décret municipal) : Anael_de_Belmont [08/02/1462]
» [SS] TALP - Non respect décret vente blé : Vordak (19/05/1462]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Cour de justice :: Archives de la Cour de justice :: Classement des affaires terminées-
Sauter vers: