[Clos-coupable] TALP (Brigandage) : Beewolf > Gabriella & Zapatta [15/04/1462]

Plainte est déposée par Messire Zapatta qui s'est fait racketter, ainsi que son amie Gabriella, dans la nuit du 22 au 23 mars 1462 sur la route de Saint Claude, par deux individus dont la description nous a conduits à reconnaître les sieurs Beewolf et Leo_dys

Préjudice : 900 écus et environ 600 écus de matériel

Citation :

Informations sur Beewolf

Créé(e) le 28 Septembre 2011

Beewolf fête son anniversaire le 27 Mars.

Dernière connexion le 23 Mars 2014
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Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Chambéry
Adresse : 2, avenue de la Reyne B

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 840,37 écus

Beewolf est boucher.
Beewolf possède un potager et un culture du maïs.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Beewolf

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  Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva avec son parchemin d'acte d'accusation et le lu devant la Cour.*

Votre Honneur,

nous accusons Messire Beewolf de trouble à l'ordre publique suite à un racket sur la personne de Dame Gabrielle et Messire Zapatta, près de Saint-Claude, dans la nuit du 22 au 23 de ce mois de Mars de L'an 1462. Une somme s'élevant à 900 écus et environ 600 écus d'objets ont été dérobés à Messire Zapatta. Nous attendons des précisions concernant sa compagne. Ainsi que d'avoir laissé les victimes dans un mauvais état. Ceci constitue donc un acte de brigandage comme le stipule notre Codé Pénal et Judiciaire dont je rappelle les passages concernés :

"Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison."

Que l'accusé sache donc qu'il sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traqué par nos armées s'il tente de fuir du Comté.

Une petite précision qui est nécessaire, c'est que le Messire a déjà été condamné par notre Cour pour une tentative de brigandage en février 1461. Cela ne semble pas lui avoir suffit.

Nous lui laissons le droit de s'expliquer et nous appellerons les victimes à la barre.

L'acte d'accusation est signé par moi-même, Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté,
en la date du 23 mars de l'An 1462

*Le Procureur s'assit à sa place*

L'accusation a appelé Zapatta à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Zapatta entra et salua tout le monde.

Je vous fait part que nous nous somme fait Rackette part le Messire, lui montre du doigt il ma dérobé pour plus de 1600 écus compté avec tout le matériel que j'avais sur moi.

En plus il nous a laissé inanimé moi et ma compagne Gabriella au bord du chemin mais j'ai eu le temps de le reconnaître comme il était habillé je vous est fait une description lors que je vous est envoyé mon rapport.

j’estime que ce messire me rende ce qu'il ma prix et qu'il soie mis en prison voir même pendue haut et cours.

L'accusation a appelé Gabriella à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*La jeune femme arriva à la barre, tremblant légèrement car elle avait du mal à se remettre de cette aggression. Elle prit la parole à la suite de Zapatta.*

Oui, c'est bien lui et son complice qui nous ont attaqué. Je les reconnais. J'avais environ une centaine d'écus ainsi que de nombreuses denrées qu'ils m'ont pris, en plus des affaires de Zapatta.

*Après cette courte allocution, elle alla rejoindre son compagnon, se réfugiant dans ses bras.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.v

Citation :

*Le Procureur se releva et s'avança à nouveau pour reprendre la parole.*

Votre Honneur,

au vu des deux témoignages des victimes qui ne laissent plus aucun doute sur les faits,
au vu de la non-présence actuelle de l'accusé,

nous demandons une sentence de culpabilité avec une peine de prison de 5 jours, ainsi qu'une amende élevée de minimum 750 écus.

Que justice soit faite !

*Artifice se retira, et signa le document de son réquisitoire en la date du 1er avril 1462 au nom d'Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.